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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.5 > 2933.55
… Loprazolam (DCI), mécloqualone (DCI), méthaqualone (DCI) et zipéprol (DCI); sels de ces produits …
INN
… loprazolam … mécloqualone … méthaqualone … zipéprol …Section I > Chapitre 3
… Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques …
Explanatory notes
… 3 Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … et les crustacés, les mollusques et les autres invertébrés aquatiques, morts et impropres à l'alimentation humaine de … à l'industrie (conserveries, etc.), au repeuplement, aux aquariums, etc., à l'exception des poissons morts (y compris …Legal note
… et les crustacés, les mollusques et les autres invertébrés aquatiques, morts et impropres à l'alimentation humaine de … poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine (n° 23.01); …Section XV > Chapitre 83 > Position 8310
… Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques similaires, …
Explanatory notes
… 83.10 ‑ Plaques indicatrices, plaques‑enseignes, plaques‑adresses et plaques similaires, …Section IV > Chapitre 16
… poissons, de crustacés, de mollusques, d’autres invertébrés aquatiques ou d’insectes. …
Explanatory notes
… ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou d'insectes Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne … les poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, ainsi que les insectes, préparés ou conservés … ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits. Lorsque ces …Legal note
… les poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, ainsi que les insectes, préparés ou conservés … ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits. Lorsque ces … Les poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques cités dans les sous‑positions des n°s 16.04 ou …Section XIV > Chapitre 71
… de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces …
Explanatory notes
… de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces … ou reconstituées; ou b) de métaux précieux ou de plaqués ou doublés de métaux précieux. 2.- A) Les … pas les articles dans lesquels les métaux précieux ou les plaqués ou doublés de métaux précieux ne sont que de simples …Legal note
… ou reconstituées; ou b) de métaux précieux ou de plaqués ou doublés de métaux précieux. 2.- A) Les … pas les articles dans lesquels les métaux précieux ou les plaqués ou doublés de métaux précieux ne sont que de simples … que les articles ne comportant pas de métaux précieux ni de plaqués ou doublés de métaux précieux, ou n'en comportant …Section VI > Chapitre 28 > Position 2814
… Ammoniac anhydre ou en solution aqueuse (ammoniaque). …
Explanatory notes
… acides, donnent des sels; à l'état liquide ou en solution aqueuse, ce sont des électrolytes donnant à la cathode un … 71.02 à 71.05 ). 28.14 ‑ Ammoniac anhydre ou en solution aqueuse (ammoniaque). 2814.10 - Ammoniac anhydre 2814.20 ‑ Ammoniac …Section IX > Chapitre 44 > Position 4412
… Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires. …
Explanatory notes
… 44.12 ‑ Bois contre‑plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires (+). … de dilatation qui s'opposent à leur déformation. Chaque feuille est appelée pli ; le contre‑plaqué est formé …Section VI > Chapitre 37 > Position 3701 > 3701.30
… Autres plaques et films dont la dimension d'au moins un côté excède …
Classification opinions
… 1. Plaques composées d'une feuille de cuivre sensibilisée … gravure au moyen d'agents chimiques. Adoption : 1963 … 1. Plaques présensibilisées, non impressionnées (dimensions : …Section VI > Chapitre 32 > Position 3205
… Laques colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de laques colorantes. …
Explanatory notes
… 32.05 - Laques colorantes; préparations visées à la Note 3 du … par traitement à l'alun du carmin de cochenille en solution aqueuse et sert surtout dans la fabrication de peintures pour aquarelles ou de colorants pour sirops, sucreries ou …Section XX > Chapitre 94
… ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; …