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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68
Explanatory notes
… 1. ‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les articles du Chapitre 25; b) les papiers et cartons … pour l'électricité (n° 85.46) et les pièces isolantes du n° 85.47; h) les petites meules pour tours dentaires … en matières isolantes pour l'électricité, des n°s 85.46 ou 85.47 . d) Les articles du Chapitre 94 (meubles, …Legal note
… 1. ‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les articles du Chapitre 25; b) les papiers et cartons … de bitume ou d'asphalte, par exemple); d) les articles du Chapitre 71; e) les outils et parties … pour l'électricité (n° 85.46) et les pièces isolantes du n° 85.47; h) les petites meules pour tours dentaires …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477
… travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni …
Explanatory notes
… 84.77 - Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni … les pneumatiques ou à mouler ou à former les chambres à air 8477.59 - - Autres 8477.80 - Autres machines et appareils …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479
Explanatory notes
… 84.79 - Machines et appareils mécaniques ayant une fonction … non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 8479.10 - Machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment ou les travaux analogues 8479.20 - …Section XV > Chapitre 72 > Position 7208
Explanatory notes
… laminés à chaud, décapés : 7208.25 - - D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus 7208.26 - - D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm 7208.27 - - D'une épaisseur inférieure à 3 mm … à la Note 1 k) du présent Chapitre. Les produits repris ici peuvent avoir été soumis aux traitements de surface …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470
… de poche permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations, comportant une fonction de …