Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9620 > 9620.00
… Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires …
Classification opinions
… 1. Support à trois pieds (trépied) composé d'un alliage d'aluminium, de …Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.14
… D'un poids supérieur à 150 g/m² …
Classification opinions
… de polymère de chlorure de vinyle (PVC) non alvéolaire d’un poids de 252 g/m 2 combinée à un support en nontissé de filaments de polypropylène (PP) d’un poids de 28 g/m 2 . Le produit se pr ésente en rouleaux ou …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.23
… D'un poids en charge maximal excédant 20 tonnes …
Classification opinions
… 97 km/h; - Les pneumatiques sont du type 315/80R22.5; - Le poids en ordre de marche (poids à vide) est de 11,17 tonnes et le rapport poids à vide/charge utile est de l'ordre de 1:2 (11,17 …Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.12
… D'un poids supérieur à 25 g/m² mais n'excédant pas 70 g/m² …
Classification opinions
… à l'aide d'une substance liante à base d'acrylate, d'un poids au m² compris entre 60 et 80 g, présentés en rouleaux … de filtres à lait jetables, de ceintures pour vêtements, de fonds pour broderies et de semelles de chaussures. …Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.13
… D'un poids supérieur à 70 g/m² mais n'excédant pas 150 g/m² …
Classification opinions
… à l'aide d'une substance liante à base d'acrylate, d'un poids au m² compris entre 60 et 80 g, présentés en rouleaux … de filtres à lait jetables, de ceintures pour vêtements, de fonds pour broderies et de semelles de chaussures. …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.3 > 8704.31
… D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes …
Classification opinions
… chauffeur inclus, et marchandises) est de 1.140 kg. Le poids en charge maximal du véhicule est de 2.450 kg. … chauffeur inclus, et marchandises) est de 950 kg. Le poids en charge maximal du véhicule est de 2.450 kg. … de la zone de chargement sont de 1250 x 1000 x 280 mm. Le poids à vide du véhicule est de 260 kg et sa capacité …Section XX > Chapitre 96 > Position 9620
… Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires. …
Explanatory notes
… 96.20 - Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires. La présente position couvre les monopodes, les bipieds, les trépieds et les articles similaires. Leur …Section XI > Chapitre 62 > Position 6215
… Cravates, noeuds papillons et foulards cravates. …
Explanatory notes
… 62.15 ‑ Cravates, noeuds papillons et foulards cravates. 6215.10 ‑ De soie ou de déchets de soie … métallique ou autre), telles que les régates, lavallières, nœuds papillons, foulards cravates, du type de celles …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.20
… Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide n'excédant pas 2.000 kg …
Classification opinions
… à deux temps; - Habitacle à deux sièges en enfilade; - Poids à vide : 216 kg; - Poids brut maximal : 406 kg; - Vitesse de décrochage : …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9016
… Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids. …