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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90
… Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, …
Explanatory notes
… Chapitre 90 Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, … d) les miroirs en verre, non travaillés optiquement, du n° 70.09 et les miroirs en métaux communs ou … du n° 84.13; les bascules et balances à vérifier et compter les pièces usinées, ainsi que les poids à peser …Legal note
… d) les miroirs en verre, non travaillés optiquement, du n° 70.09 et les miroirs en métaux communs ou en métaux précieux, n'ayant pas le caractère d'éléments d'optique (n° 83.06 ou Chapitre 71); e) les … du n° 84.13; les bascules et balances à vérifier et compter les pièces usinées, ainsi que les poids à peser …Section IV > Chapitre 24
Explanatory notes
… cigarettes médicamenteuses (Chapitre30). 2.‑ Tout produit susceptible de relever à la fois du n° 24.04 et d’une autre …Legal note
… cigarettes médicamenteuses (Chapitre30). 2.‑ Tout produit susceptible de relever à la fois du n° 24.04 et d’une autre …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001
… Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques autres que ceux du … les verres de contact), prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, non montés, autres que ceux en verre non travaillé optiquement. …
Explanatory notes
… 90.01 ‑ Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres … les verres de contact), prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, non montés, autres que ceux en verre non travaillé optiquement. 9001.10 ‑ Fibres optiques, faisceaux et câbles …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014
… Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du n° 70.15), non travaillés optiquement. …
Explanatory notes
… 70.14 - Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du n° 70.15), non travaillés optiquement. On range dans cette position, à la condition qu … qui comportent des reliefs lenticulaires ou prismatiques susceptibles de donner un certain effet d'optique sans …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002
… Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils, autres que ceux en verre non travaillé optiquement. …
Explanatory notes
… 90.02 ‑ Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils, autres que ceux en verre non travaillé optiquement. ‑ Objectifs : 9002.11 ‑ ‑ Pour … 9002.19 ‑ ‑ Autres 9002.20 ‑ Filtres 9002.90 ‑ Autres Exception faite des verres de lunetterie médicale qui, …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9012
… Microscopes autres qu'optiques; diffractographes. …
Explanatory notes
… 90.12 ‑ Microscopes autres qu'optiques; diffractographes. 9012.10 ‑ Microscopes autres … dit canon à électrons. 2) Du système jouant le rôle de l'optique du microscope ordinaire et comportant un système …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802
… véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple) à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; …
Explanatory notes
… véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple) à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; … position . 2) Les véhicules spatiaux qui sont des engins susceptibles de se déplacer dans l'espace situé au‑delà de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471
… de l'information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous …
Explanatory notes
… de l'information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous … centrale de traitement (à fiches, à disques magnétiques ou optiques, les autochargeurs et les bibliothèques à bandes, les bibliothèques à disques optiques, etc.). Appartiennent également à ce groupe, les …Synonyms
… laptop … desktop … ordinateur …Section I > Chapitre 3 > Position 0303
… Poissons congelés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de …
Explanatory notes
… 03.03 ‑ Poissons congelés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de … piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp. ), anguilles ( … piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp. ) 0303.26 ‑ ‑ …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013
… que les diodes laser; autres appareils et instruments d'optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent …