… D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS …
Explanatory notes
… D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS … en matières plastiques du Chapitre 39 ou en caoutchouc vulcanisé (n° 40.10), ou autres articles du même type que ceux utilisés dans les machines ou appareils mécaniques ou …Legal note
… en matières plastiques du Chapitre 39 ou en caoutchouc vulcanisé (n° 40.10), ou autres articles du même type que ceux utilisés dans les machines ou appareils mécaniques ou … entièrement en ces matières du n° 71.16, à l'exception toutefois des saphirs et des diamants travaillés non montés …Classification opinions
… 1. Dispositifs dits "commandes à billes" : Reconnaissables … de cette machine ou de cet appareil. Voir également l'Avis 8487.90/2, Sect. XVII/1 et 9033.00/1. Adoption : 1963 … etc.) muni ou non d'une tige de raccordement, présentés isolément : Reconnaissables comme exclusivement ou …