Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.20
… une structure à cycles benzothiazole (hydrogénés ou non) sans autres condensations …
INN
… … dexpramipexole … dotinurad … étrabamine … évandamine … ipsapirone … izonstéride … lidorestat … lubéluzole … …Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.2 > 2918.23
… Autres esters de l'acide salicylique et leurs sels …
INN
… octisalate …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.1 > 8517.11
… Postes téléphoniques d'usagers par fil à combinés sans fil …
Classification opinions
… de base, 2°) un combiné téléphonique apte à être connecté sans fil à l'unité de base et 3°) un chargeur de batteries faisant également office de station d'accueil pour le … European Cordless Telecommunications) (Norme européenne régissant les télécommunications numériques sans fil) ou …Section IV > Chapitre 16 > Position 1601 > 1601.00
… Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d’insectes; préparations alimentaires à base de ces …
Classification opinions
… 1. Salami « Pepperoni » conditionné avec du fromage « Mozzarella » dans un sachet en matières plastiques scellé, d'un poids net de 280 … de canola et d'environ 1 % de silicate de calcium. Les sachets sont présentés dans des boîtes par nombre de 65 et …Section IV > Chapitre 17 > Position 1701 > 1701.9 > 1701.91
Classification opinions
… 1. Sucre en cubes contenant au minimum 99,7 % de saccharose, composé de sucre de canne et d'une faible …Section V > Chapitre 25 > Position 2505 > 2505.10
… Sables siliceux et sables quartzeux …
Classification opinions
… 1. Sables naturels contenant 99,5 % de dioxyde de silicium. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2024 … 2. Sables naturels contenant 95 % de dioxyde de silicium. …Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.20
… Foies, oeufs et laitances de poissons, séchés, fumés, salés ou en saumure …
Classification opinions
… 1. Œufs de lump , en saumure, d’une teneur en sel de 15 à 18 % en poids, … barils d'une contenance de 105 kg. Ce produit, en raison de sa haute teneur en sel, est destiné à une transformation …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6910
… lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique. …
Explanatory notes
… lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique. 6910.10 - En porcelaine 6910.90 - … ils sont destinés à être fixés à demeure, tels que porte-savons, porte-éponges, porte-brosses à dents, crochets pour …Section VII > Chapitre 39 > Position 3922
… Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques. …
Explanatory notes
… réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques. 3922.10 - … de lit et les vases de nuit ( n° 39.24 ). b) Les porte‑savons, porte‑serviettes, porte‑brosses à dents, … essuie‑mains et articles similaires destinés à garnir les salles de bain, cabinets de toilette ou cuisines; ces …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002
… Sang humain; sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; …