Explanatory notes
… Chapitre 59 Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; … des étoffes de bonneterie des n°s 60.02 à 60.06. 2.‑ Le n° 59.03 comprend : a) les tissus, imprégnés, … par revêtements muraux en matières textiles , au sens du n° 59.05, les produits présentés en rouleaux, d'une largeur …Legal note
… des étoffes de bonneterie des n°s 60.02 à 60.06. 2.‑ Le n° 59.03 comprend : a) les tissus, imprégnés, … par revêtements muraux en matières textiles , au sens du n° 59.05, les produits présentés en rouleaux, d'une largeur …