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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.2 > 2937.29
INN
… atamestane … benzodrocortisone … budésonide … butixocort … ciclésonide … clascotérone … cortodoxone … déflazacort … dicirénone … domoprednate … drospirénone … dutastéride … … … nordinone … norelgestromine … acide obéticholique … cipionate d'oxabolone … oxandrolone … prednazoline … …Section XX > Chapitre 94
Explanatory notes
… même présentés non équipés, constituant des parties spécifiques d'appareils pour la production du froid du … utilitaire, les appartements, hôtels, théâtres, cinémas, bureaux, églises, écoles, cafés, restaurants, … lits suspendus ou rabattables. Exception faite des articles cités au paragraphe B) ci‑dessus, il résulte de ce qui …Legal note
… des Chapitres 39, 40 ou 63; b) les miroirs reposant sur le sol (psychés, par exemple) (n° 70.09); … même présentés non équipés, constituant des parties spécifiques d'appareils pour la production du froid du …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.94
Classification opinions
… 1. Préparations consistant en mélanges d'acide formique et d'acide propionique, additionnées ou non de formiate … dans des applications en papeterie, en vue de contrôler la croissance des bactéries, des champignons et des algues. …Section XV > Chapitre 82 > Position 8201
… Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et … tous types; faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, …
Explanatory notes
… 82.01 ‑ Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et … tous types; faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430
Explanatory notes
… Exception faite de certains types particuliers ‑ mentionnés ci‑après ‑ qui sont montés sur des engins de transport de la … sur des wagons susceptibles d'être intégrés dans un convoi circulant sur un réseau de chemins de fer, quel que soit … sur un châssis à roues, même si cet ensemble est apte à circuler sur route par ses propres moyens. Relèvent …Section II > Chapitre 11 > Position 1105
Explanatory notes
… granulés et agglomérés sous forme de pellets Il s'agit ici de pommes de terre séchées, présentées sous forme de … granulés de la présente position peuvent être obtenus en cuisant à la vapeur des pommes de terre fraîches, en les écrasant et en réduisant, par séchage, la purée ainsi …Section VI > Chapitre 29 > Position 2934
… Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique …
Explanatory notes
… 29.34 - Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique … une structure à cycles benzothiazole (hydrogénés ou non) sans autres condensations 2934.30 - Composés comportant une … - Autres : 2934.91 - - Aminorex (DCI), brotizolam (DCI), clotiazépam (DCI), cloxazolam (DCI), …Section XX > Chapitre 96 > Position 9606
Explanatory notes
… 71 ‑ les boutons entièrement ou partiellement en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, en perles … recouverts de matières textiles. Parmi les boutons, on peut citer : A) Les boutons à trous et les boutons à queue , … mobile à ressort permettant de fixer le bouton au vêtement sans le secours de la couture; dans un autre système, la …Section XX > Chapitre 95 > Position 9506
… non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires. …