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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38
Explanatory notes
… 2) les insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de … les conditions de la Note 3 a) ou 3 b) du Chapitre 26 (n° 26.20); e) les médicaments (n°s 30.03 ou 30.04); …Legal note
… 2) les insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de … les conditions de la Note 3 a) ou 3 b) du Chapitre 26 (n° 26.20); e) les médicaments (n°s 30.03 ou 30.04); …Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.19
Classification opinions
… de pétrole ). … 2. Mélange présenté sous la forme d'un liquide de couleur jaune pâle à brun clair, contenant en poids 50 % de kérosène et 50 % de paraffine. La paraffine … (ISO 3016) : 6 °C; indice de saponification (ISO 6293) : moins de 4; fraction massique des cendres sulfatées …Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.12
Classification opinions
… entre 0,1 et 0,5 micromètres (microns). Adoption : 1962 … 2. Carburant moteur avec indice d’octane 92 , … craquage catalytique et hydrocraquage de gazole sous vide. La teneur en hydrocarbures aromatiques est de 52 % en poids. Il présente les caractéristiques physico-chimiques …Section VI > Chapitre 29 > Position 2936
Explanatory notes
… - Vitamines et leurs dérivés, non mélangés : 2936.21 - - Vitamines A et leurs dérivés 2936.22 - - Vitamine B 1 et ses dérivés 2936.23 - - Vitamine B 2 et ses dérivés 2936.24 - - Acide D- …Section I > Chapitre 3 > Position 0304
Explanatory notes
… chrysogaster ) 0304.43 - - Poissons plats ( Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae ) 0304.44 - - … congelés : 0304.61 - - Tilapias ( Oreochromis spp .) 0304.62 - - Siluridés ( Pangasius spp ., Silurus spp ., Clarias …Section II > Chapitre 8 > Position 0802
Explanatory notes
… ‑ Noix macadamia : 0802.61 ‑ ‑ En coques 0802.62 ‑ ‑ Sans coques 0802.70 ‑ Noix de cola ( Cola spp .) … ( n° 07.14 ). b) Le brou de noix et les coques d'amandes vides ( n° 14.04 ). c) Les arachides ( n° 12.02 ), les …Section VI > Chapitre 29 > Position 2939
… Alcaloïdes, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, …
Explanatory notes
… 29.39 - Alcaloïdes, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, … de ces produits : 2939.61 - - Ergométrine (DCI) et ses sels 2939.62 - - Ergotamine (DCI) et ses sels 2939.63 - - Acide …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528
Explanatory notes
… celle-ci 8528.59 - - Autres - Projecteurs : 8528.62 - - Aptes à être connectés directement à une machine …Section VI > Chapitre 29 > Position 2914
Explanatory notes
… ‑ Quinones : 2914.61 ‑ ‑ Anthraquinone 2914.62 ‑ ‑ Coenzyme Q10 (ubidécarénone (DCI)) 2914.69 ‑ ‑ …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808
… Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et …