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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9015
… Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de …
Explanatory notes
… 90.15 ‑ Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de … et tachéomètres 9015.30 ‑ Niveaux 9015.40 ‑ Instruments et appareils de photogrammétrie 9015.80 ‑ Autres instruments et appareils 9015.90 ‑ Parties et accessoires I.‑ INSTRUMENTS …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029 > 9029.20
Classification opinions
… 1. Appareil producteur de lumière-éclair pour le contrôle stroboscopique de l'avance à l'allumage des moteurs … comportant : 1°) un relais adaptant automatiquement l'appareil à la tension du courant fourni par la batterie (6 …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9014
… Boussoles, y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation. …
Explanatory notes
… 90.14 ‑ Boussoles, y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation. 9014.10 ‑ Boussoles, y compris les …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013
… Lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments d'optique, non dénommés ni compris …
Explanatory notes
… 90.13 ‑ Lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments d’optique, non dénommés ni compris … de visée pour armes; périscopes; lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent Chapitre ou de la … machines, appareils et instruments optiques de mesure ou de contrôle sont exclus de cette position et relèvent du …Section VII > Chapitre 39 > Position 3921
Explanatory notes
… plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames s'applique exclusivement aux plaques, feuilles, pellicules, … même imprimés ou autrement travaillés en surface (polis, gaufrés, coloriés, simplement ondulés ou cintrés, par …Section I > Chapitre 2 > Position 0207
… et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 01.05. …
Explanatory notes
… et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 01.05. ‑ De volailles de l’espèce Gallus Domesticus : 0207.11 ‑ - Non … ‑ - Autres, congelés 0207.60 - De pintades Cette position s'applique exclusivement aux viandes et abats comestibles, …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031
… Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés …