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Système harmonisé
Section II > Chapitre 13 > Position 1302 > 1302.3 > 1302.32
… de caroubes, de graines de caroubes ou de graines de guarée, même modifiés …
INN
… guaraprolose …Section I > Chapitre 3
… Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques …
Explanatory notes
… 3 Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … simple pression, soit par adjonction d'un liant en faible quantité. 3.‑ Les n°s 03.05 à 03.08 ne comprennent pas les … à l'industrie (conserveries, etc.), au repeuplement, aux aquariums, etc., à l'exception des poissons morts (y compris …Legal note
… et les crustacés, les mollusques et les autres invertébrés aquatiques, morts et impropres à l'alimentation humaine de … poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine (n° 23.01); … simple pression, soit par adjonction d'un liant en faible quantité. 3.‑ Les n°s 03.05 à 03.08 ne comprennent pas les …Section IV > Chapitre 16
… poissons, de crustacés, de mollusques, d’autres invertébrés aquatiques ou d’insectes. …
Explanatory notes
… ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou d'insectes Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne … les poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, ainsi que les insectes, préparés ou conservés … ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la …Legal note
… les poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, ainsi que les insectes, préparés ou conservés … ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits. Lorsque ces … ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la …Section XI > Chapitre 56
… Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, …
Explanatory notes
… Chapitre 56 Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, … 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou … . 2.‑ Le terme feutre s'étend au feutre aiguilleté ainsi qu'aux produits constitués par une nappe de fibres textiles …Legal note
… 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou … . 2.‑ Le terme feutre s'étend au feutre aiguilleté ainsi qu'aux produits constitués par une nappe de fibres textiles …Section V > Chapitre 25 > Position 2506 > 2506.10
… Quartz …
Classification opinions
… Quartz , obtenu en broyant de l'alaskite. Ce minerai fait l'objet, sans modifier sa structure de quartz-α , d'une séparation mécanique, d'un traitement à …Section XI > Chapitre 56 > Position 5601
… Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm …
Explanatory notes
… 56.01 ‑ Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; … cohésion des fibres et, éventuellement, à fixer la couche d'ouate sur un support textile tissé ou non. Les ouates se …Section V > Chapitre 25 > Position 2506
… Quartz (autres que les sables naturels); quartzites, même …
Explanatory notes
… 25.06 - Quartz (autres que les sables naturels); quartzites, même dégrossies ou simplement débitées, par …Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.7 > 0304.71
… Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) …