Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538
… destinées aux appareils des n°s 85.35, 85.36 ou 85.37. …
Explanatory notes
… destinées aux appareils des n°s 85.35, 85.36 ou 85.37. 8538 .10 ‑ Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports du n° 85.37, dépourvus de leurs appareils 8538.90 ‑ Autres Sous …Section VI > Chapitre 29 > Position 2940
… de sucres et leurs sels, autres que les produits des n°s 29.37, 29.38 et 29.39. …
Explanatory notes
… de sucres et leurs sels, autres que les produits des n°s 29.37, 29.38 et 29.39. A.- SUCRES CHIMIQUEMENT PURS La … des éléments constitutifs des produits relevant des n°s 29.37, 29.38 et 29.39 ou de toute autre position placée après …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433
… agricoles, autres que les machines et appareils du n° 84.37. …
Explanatory notes
… agricoles, autres que les machines et appareils du n° 84.37. - Tondeuses à gazon : 8433.11 - - A … a l’exclusion des machines et appareils du n° 84.37 . Les dispositions de la Note explicative du n° 84.32 …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502 > 8502.1 > 8502.13
… D'une puissance excédant 375 kVA …
Classification opinions
… diesel faisant corps, avec double puissance nominale : 375 kVA de puissance continue et 410 kVA de puissance de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523
… des disques, à l'exclusion des produits du Chapitre 37. …
Explanatory notes
… des disques, à l'exclusion des produits du Chapitre 37. - Supports magnétiques : 8523.21 - - … possédant une ou plusieurs pistes sonores ( Chapitre 37 ). b) Les films sensibilisés pour l'impression par procédé photoélectrique ( n° 37.02 ). c) Les articles destinés à devenir des supports …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.20
… Moteurs universels d'une puissance excédant 37,5 W …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.10
… Moteurs d'une puissance n'excédant pas 37,5 W …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.3
… Autres, contenant des hormones ou d'autres produits du n° 29.37 …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.3
… Autres, contenant des hormones ou d'autres produits du n° 29.37 …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.60
… contraceptives à base d'hormones, d'autres produits du n° 29.37 ou de spermicides …