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Système harmonisé
Section II > Chapitre 7 > Position 0714
… Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et …
Explanatory notes
… 07.14 ‑ Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et …Section XX > Chapitre 95 > Position 9504
… pour jeux de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant par …
Explanatory notes
… pour jeux de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant par … paiement, à l’exclusion des jeux de quilles automatiques (bowlings) 9504.40 ‑ Cartes à jouer 9504.50 - Consoles et … de la présente position sont repris ici non seulement les bowlings (c'est‑à‑dire les jeux dont les quilles sont …Section IX > Chapitre 44 > Position 4407 > 4407.2 > 4407.26
… White Lauan, White Meranti, White Seraya, Yellow Meranti et Alan …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.30
… paiement, à l'exclusion des jeux de quilles automatiques (bowlings) …