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Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1502
… espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du n° 15.03. …
Explanatory notes
… 15.02 ‑ Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du n° 15.03. 1502.10 - Suif 1502.90 - Autres La présente position couvre …Section XV > Chapitre 74 > Position 7409
… Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm. …
Explanatory notes
… 74.09 ‑ Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm. - En cuivre affiné : 7409.11 - - … la Note 1 g) du présent Chapitre dont l'épaisseur excède 0,15 mm. Les tôles et bandes sont obtenues généralement par …Section III > Chapitre 15 > Position 1501
… de volailles, autres que celles du n° 02.09 ou du n° 15.03. …
Explanatory notes
… 15.01 ‑ Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses … de volailles, autres que celles du n° 02.09 ou du n° 15.03. 1501.10 - Saindoux 1501.20 - Autres graisses de porc 1501.90 …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014
… et éléments d'optique en verre (autres que ceux du n° 70.15), non travaillés optiquement. …
Explanatory notes
… et éléments d'optique en verre (autres que ceux du n° 70.15), non travaillés optiquement. On range dans cette … commune ou médicale, non travaillés optiquement ( n° 70.15 ) (voir la Note explicative correspondante). b) Les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8468
… ou le soudage, même pouvant couper, autres que ceux du n° 85.15; machines et appareils aux gaz pour la trempe …
Explanatory notes
… ou le soudage, même pouvant couper, autres que ceux du n° 85.15; machines et appareils aux gaz pour la trempe … procédés autres que ceux visés dans le libellé du n° 85.15 . Les machines destinées exclusivement à couper suivent …Section III > Chapitre 15 > Position 1510
… ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du n° 15.09. …
Explanatory notes
… 15.10 ‑ Autres huiles et leurs fractions, obtenues … ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du n° 15.09 . 1510.10 ‑ Huile de grignons d’olive brute 1510.90 ‑ Autres …Section XV > Chapitre 74 > Position 7410
… ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support non compris). …
Explanatory notes
… ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support non compris). ‑ Sans … Note 9 d) de la Section XV dont l'épaisseur n'excède pas 0,15 mm . Les feuilles et bandes de la présente position sont …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418
… et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 84.15. …
Explanatory notes
… et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 84.15. 8418.10 - Combinaisons de réfrigérateurs et de … et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 84.15 8418.69 - - Autres - Parties : 8418.91 - - …Section III > Chapitre 15 > Position 1517
… graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du n° 15.16. …
Explanatory notes
… 15.17 ‑ Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de … graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du n° 15.16 (+). 1517.10 ‑ Margarine, à l'exclusion de la margarine liquide …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029
… de vitesse et tachymètres, autres que ceux des n°s 90.14 ou 90.15; stroboscopes. …