Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.30
… Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, d'une capacité n'excédant pas …
Classification opinions
… 1. Meuble congélateur-conservateur de type horizontal avec un couvercle en verre bombé, destiné à la conservation et l'exposition des denrées alimentaires dans les marchés. L'appareil offre une capacité de conservation de 365°litres ou de 550°litres selon le modèle; …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.30
… Freins et servo-freins, et leurs parties …
Classification opinions
… serrée de plusieurs fils d'acier; chaque extrémité est pourvue d'un arrêt. Le câble de frein à main se présente …Section I > Chapitre 4 > Position 0408
… Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, … cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… 04.08 ‑ Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, … cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres … 0408.99 ‑ ‑ Autres Cette position comprend les œufs entiers dépourvus de leur coquille et les jaunes d'œufs. Les …Section II > Chapitre 8 > Position 0814
… l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées. …
Explanatory notes
… l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées. Les écorces d'agrumes de la …Section X > Chapitre 48 > Position 4803
… Papiers des types utilisés pour papiers de toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains, pour serviettes ou pour papiers similaires à usages domestiques, …
Explanatory notes
… ‑ Papiers des types utilisés pour papiers de toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie‑mains, pour serviettes ou pour papiers similaires à usages domestiques, … Les papiers des types utilisés comme papiers de toilette, serviettes à démaquiller, essuie‑mains ou serviettes et …Section IV > Chapitre 16 > Position 1605
… mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés. …
Explanatory notes
… mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés. 1605.10 ‑ Crabes ‑ Crevettes : … et mollusques qui sont le plus habituellement préparés ou conservés, on peut citer : le crabe, les crevettes, le … de faibles quantités de produits chimiques en vue de leur conservation provisoire ( n° 03.06 ) et les mollusques ayant …Section II > Chapitre 8 > Position 0812
… Fruits conservés provisoirement, mais impropres, en l'état, à …
Explanatory notes
… 08.12 ‑ Fruits conservés provisoirement, mais impropres, en l’état, à … subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage … l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par …Section II > Chapitre 7 > Position 0711
… Légumes conservés provisoirement, mais impropres, en l'état, à …
Explanatory notes
… 07.11 ‑ Légumes conservés provisoirement, mais impropres, en l’état, à … subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage … l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par …Section X > Chapitre 48 > Position 4818
… n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, draps de lit et articles similaires à …