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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2940 > 2940.00
… du saccharose, du lactose, du maltose, du glucose et du fructose (lévulose); éthers, acétals et esters de sucres et …
INN
… … carboxymaltose ferrique … dérisomaltose ferrique … fosfructose … gaxilose … glufosfamide … lactalfate … …Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.10
… Fromages frais (non affinés), y compris le fromage de lactosérum, et caillebotte …
Classification opinions
… 1. Fromage « Mozzarella » tranché en petites lamelles et enrobé … et 6. Voir également l’Avis 1601.00/1. Adoption : 2015 … 2. Fromage frais composé de lait écrémé fermenté concentré (80 %), d’une préparation à base de fruit (fraise) (10 %), de sucre (7,6 %), d’amidon modifié, …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.30
… Freins et servo-freins, et leurs parties …
Classification opinions
… Câble de frein à main, de construction similaire à celle des câbles … chaque extrémité est pourvue d'un arrêt. Le câble de frein à main se présente coupé de longueur et est destiné à … le mécanisme de commande du frein à main au système de freinage d'un véhicule automobile. Application de la Note 1 …Section IV > Chapitre 19 > Position 1905 > 1905.3 > 1905.32
… Gaufres et gaufrettes …
Classification opinions
… 1. Gaufrette enrobée de chocolat , se présentant sous la forme … de 1,8 cm et d'une épaisseur de 0,8 cm, consistant en une gaufrette (environ 5 à 6 mm d'épaisseur) cuite au four et …Section XV > Chapitre 83 > Position 8303 > 8303.00
… Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres …
Classification opinions
… 1. Coffre-fort , en acier, conçu pour protéger des objets de … 4,5 kg; épaisseur de la porte : 3 mm; épaisseur du corps du coffre : 1 mm. Un cadran situé sur la porte permet …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.60
… Appareils à évaporation pour le rafraîchissement de l'air …
Classification opinions
… 1. Appareils mobiles pour le rafraîchissement des locaux, à usage domestique, renfermant … d'un poids supérieur à 20 kg. Ce sont des dispositifs qui rafraîchissent l'air grâce au phénomène produit par …Section II > Chapitre 12
… Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles …
Explanatory notes
… Chapitre 12 Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles … les graines potagères, les graines d'arbres forestiers ou fruitiers, les graines de vesces (autres que celles de …Legal note
… les graines potagères, les graines d'arbres forestiers ou fruitiers, les graines de vesces (autres que celles de …Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.30
… Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre …
Classification opinions
… 1. Fromage fondu , obtenu par traitement thermique de fromage broyé et mélangé à du beurre, de la poudre de …Section II > Chapitre 8
… Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons …
Explanatory notes
… Chapitre 8 Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons Notes. … réfrigérés sont à classer dans les mêmes positions que les fruits frais correspondants. 3.‑ Les fruits séchés du présent …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les fruits non comestibles. 2.‑ Les fruits réfrigérés sont à classer dans les mêmes positions que les fruits frais correspondants. 3.‑ Les fruits séchés du …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.30
… Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, d'une capacité n'excédant pas 800 l …