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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.9 > 2934.91
… Aminorex (DCI), brotizolam (DCI), clotiazépam (DCI), cloxazolam (DCI), dextromoramide (DCI), haloxazolam (DCI), kétazolam (DCI), mésocarb (DCI), oxazolam (DCI), pémoline …
INN
… aminorex … brotizolam … clotiazépam … cloxazolam … dextromoramide … haloxazolam … kétazolam … mésocarb … oxazolam … pémoline … phendimétrazine …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.9 > 2933.91
… Alprazolam (DCI), camazépam (DCI), chlordiazépoxide (DCI), … (DCI), clorazépate, délorazépam (DCI), diazépam (DCI), estazolam (DCI), fludiazépam (DCI), flunitrazépam (DCI), … (DCI), lormétazépam (DCI), mazindol (DCI), médazépam (DCI), midazolam (DCI), nimétazépam (DCI), nitrazépam (DCI), …
INN
… alprazolam … camazépam … chlordiazépoxide … clonazépam … délorazépam … diazépam … estazolam … loflazépate d'éthyle … fludiazépam … … … lorazépam … lormétazépam … mazindol … médazépam … midazolam … nimétazépam … nitrazépam … nordazépam … oxazépam …Section VI > Chapitre 29 > Position 2928 > 2928.00
INN
… éplivansérine … ételcalcétide … examétazime … fenleuton … filaminast … foscarbidopa … givinostat … golexanolone … …Section XI > Chapitre 54
… Filaments synthétiques ou artificiels; lames et formes …
Explanatory notes
… Chapitre 54 Filaments synthétiques ou artificiels ; lames et formes … en a) et comme artificielles celles définies en b). Les lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05 ne sont …Legal note
… ou artificielles s'entendent de fibres discontinues et de filaments de polymères organiques obtenus industriellement : … en a) et comme artificielles celles définies en b). Les lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05 ne sont …Section XX > Chapitre 94
… et appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices …
Explanatory notes
… et appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes‑réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices … (à l’exclusion des guirlandes électriques), tels que lampions, lanternes vénitiennes (n° 95.05); m) …Legal note
… (à l’exclusion des guirlandes électriques), tels que lampions, lanternes vénitiennes (n° 95.05); m) …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513 > 8513.10
… Lampes …
Classification opinions
… 1. Lampe portative à monter sur le système à visée télescopique … chasse, constituée d'un boîtier cylindrique intégrant une lampe halogène, d'un réflecteur et d'un dispositif de …Section VI > Chapitre 36
… pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables …
Explanatory notes
… pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas … ou 2 b) ci-dessous. 2.- On entend par articles en matières inflammables , au sens du n ° 36.06, exclusivement : … n'excédant pas 300 cm 3 ; c) les torches et flambeaux de résine, les allume-feu et similaires. …Legal note
… ou 2 b) ci-dessous. 2.- On entend par articles en matières inflammables , au sens du n ° 36.06, exclusivement : … n'excédant pas 300 cm 3 ; c) les torches et flambeaux de résine, les allume-feu et similaires. …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.5 > 2933.55
… Loprazolam (DCI), mécloqualone (DCI), méthaqualone (DCI) et …