… Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc …
Explanatory notes
… C hapitre 40 Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc Notes. 1.‑ Sauf … 5.‑ A) Les n°s 40.01 et 40.02 ne comprennent pas les caoutchoucs ou mélanges de caoutchoucs additionnés, avant ou … diluants (exception faite des huiles minérales dans le cas des caoutchoucs étendus aux huiles), de matières de …Legal note
… Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires, la dénomination caoutchouc s'entend, dans la Nomenclature, des produits … 5.‑ A) Les n°s 40.01 et 40.02 ne comprennent pas les caoutchoucs ou mélanges de caoutchoucs additionnés, avant ou …