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Notas.
1. Este Capítulo no comprende:
a) las escorias y desechos industriales similares preparados en forma de macadán (partida 25.17);
b) el carbonato de magnesio natural (magnesita), incluso calcinado (partida 25.19);
c) los lodos procedentes de los depósitos de almacenamiento de aceites de petróleo constituidos principalmente por estos aceites (partida 27.10);
d) las escorias de desfosforación del Capítulo 31;
e) la lana de escoria, de roca y lanas minerales similares (partida 68.06);
f) los desperdicios y desechos de metal precioso o de chapado de metal precioso (plaqué); los demás desperdicios y desechos que contengan metal precioso o compuestos de metal precioso, de los tipos utilizados principalmente para la recuperación del metal precioso (partida 71.12);
g) las matas de cobre, níquel o cobalto, obtenidas por fusión de los minerales (Sección XV).
2. En las partidas 26.01 a 26.17, se entiende por minerales, los de las especies mineralógicas efectivamente utilizadas en metalurgia para la extracción del mercurio, de los metales de la partida 28.44 o de los metales de las Secciones XIV o XV, aunque no se destinen a la metalurgia siempre que, sin embargo, solo se hayan sometido a los tratamientos usuales en la industria metalúrgica.
3. La partida 26.20 solo comprende:
a) lasescorias, cenizas y residuos de los tipos utilizados en la industria para la extracción del metal o la fabricación de compuestos metálicos, excepto las cenizas y residuos procedentes de la incineración de desechos y desperdicios municipales (partida 26.21);
b) las escorias, cenizas y residuos que contengan arsénico, incluso si contienen metal, de los tipos utilizados para la extracción de arsénico o metal o para la fabricación de sus compuestos químicos.
°
° °
Notas de subpartidas.
1. En la subpartida 2620.21, se entiende por lodos de gasolina con plomo y lodos de compuestos antidetonantes con plomo, los lodos procedentes de los depósitos de almacenamiento de gasolina y los de compuestos antidetonantes, que contengan plomo (por ejemplo: tetraetilo de plomo), y constituidos esencialmente por plomo, compuestos de plomo y óxido de hierro.
2. Las escorias, cenizas y residuos que contengan arsénico, mercurio, talio o sus mezclas, de los tipos utilizados para la extracción de arsénico o de estos metales o para la elaboración de sus compuestos químicos, se clasifican en la subpartida 2620.60.
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Notas.
1. Este Capítulo no comprende:
a) las escorias y desechos industriales similares preparados en forma de macadán (partida 25.17);
b) el carbonato de magnesio natural (magnesita), incluso calcinado (partida 25.19);
c) los lodos procedentes de los depósitos de almacenamiento de aceites de petróleo constituidos principalmente por estos aceites (partida 27.10);
d) las escorias de desfosforación del Capítulo 31;
e) la lana de escoria, de roca y lanas minerales similares (partida 68.06);
f) los desperdicios y desechos de metal precioso o de chapado de metal precioso (plaqué); los demás desperdicios y desechos que contengan metal precioso o compuestos de metal precioso, de los tipos utilizados principalmente para la recuperación del metal precioso (partida 71.12);
g) las matas de cobre, níquel o cobalto, obtenidas por fusión de los minerales (Sección XV).
2. En las partidas 26.01 a 26.17, se entiende por minerales, los de las especies mineralógicas efectivamente utilizadas en metalurgia para la extracción del mercurio, de los metales de la partida 28.44 o de los metales de las Secciones XIV o XV, aunque no se destinen a la metalurgia siempre que, sin embargo, solo se hayan sometido a los tratamientos usuales en la industria metalúrgica.
3. La partida 26.20 solo comprende:
a) lasescorias, cenizas y residuos de los tipos utilizados en la industria para la extracción del metal o la fabricación de compuestos metálicos, excepto las cenizas y residuos procedentes de la incineración de desechos y desperdicios municipales (partida 26.21);
b) las escorias, cenizas y residuos que contengan arsénico, incluso si contienen metal, de los tipos utilizados para la extracción de arsénico o metal o para la fabricación de sus compuestos químicos.
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Notas de subpartidas.
1. En la subpartida 2620.21, se entiende por lodos de gasolina con plomo y lodos de compuestos antidetonantes con plomo, los lodos procedentes de los depósitos de almacenamiento de gasolina y los de compuestos antidetonantes, que contengan plomo (por ejemplo: tetraetilo de plomo), y constituidos esencialmente por plomo, compuestos de plomo y óxido de hierro.
2. Las escorias, cenizas y residuos que contengan arsénico, mercurio, talio o sus mezclas, de los tipos utilizados para la extracción de arsénico o de estos metales o para la elaboración de sus compuestos químicos, se clasifican en la subpartida 2620.60.
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