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Harmonized System

H.S. code

Explanatory Notes

Ex No

ARSENIC (régule d’arsenic, arsenic dit «métallique», arsenic jaune)
2804.80
ARSENIC BLANC (trioxyde de diarsenic)
ARSENIOSULFURE(S) :
ARSENITES, autres que ceux des nos 28.43 à 28.46 :
ARSENIURE(S) :
ARSENOBENZENE
d’ artichaut, conservés ou préparés au vinaigre ou à l’acide acétique
ARTICHAUTS (voir aussi : CŒURS ) :
ARTICLES (voir aussi : OBJETS, OUVRAGES ET MARCHANDISES ) :
autres articles : voir ARTICLES .
ASCORBATE(S) :
ASCORBOGLUTAMATE(S) :
ASIMINES fraîches
ASPARAGINE
ASPARTATE d’ amfétamine
ASPERGES :
ASPLES (tambours d’enroulement pour le dévidage des cocons de vers à soie) présentés avec un dispositif guide-fil, l’ensemble constituant une bassine pour la préparation de la soie avant moulinage
ASSAFOETIDA
ASSAISONNEMENTS composés
21.03
ASSEMBLAGES :
assemblées
4302.30
assemblées en modules ni constituées en panneaux
8541.43
ASSEMBLEUSES-RETORDEUSES de filature
ASSIETTES :
associées à des fils de caoutchouc
ASSOMMOIRS (armes)
ASSORTIMENTS :
pour l’ athlétisme
9506.91
ATTRACTIONS foraines et leurs parties et accessoires
9508.30
ATTRAPES (articles pour divertissements)
AUBAGES : voir AUBES
AUBEPINE (aldéhyde anisique)
AUBERGINES :
7-2
AUBES ET AUBAGES :
AUDIOMETRES et appareils similaires
AUGES :
AUGETS de roues ou de turbines hydrauliques
AULX potagers :
AURAMINE
AURATES
AURICHLORURE(S) :
AURISCOPES
AUROCYANURES
AUROTHIOCYANATE de sodium
AUTELS (meubles)
AUTO-FERREURS (pour cannes à pêche)
AUTO-SCOOTERS ou autos tamponneuses, pour les fêtes foraines
AUTOBUS
AUTOCARS même transformés en autorails
AUTOCHARGEURS à bandes (pour machines automatique de traitement de l’information; UNITES)
AUTOCHENILLES pour le transport des personnes
AUTOCLAVES (voir aussi : CHAUDIERES ) :
AUTOCOATS : voir MANTEAUX .
AUTOCOLLANTS imprimés, utilisés à des fins publicitaires ou de simple décoration (humoristiques, pour fenêtres, etc.)
AUTOCOMMUTATEURS (standards téléphoniques à commutation automatique)
AUTOCUISEURS électriques pour usages domestiques
AUTODROMES pour autos-scooters ou autos tamponneuses
AUTOGIRES
AUTOGRAPHES (appareils de photogrammétrie)
AUTOLAVEUR S (appareils) pour le triage des terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides
AUTOLYSATS de levure
AUTOMATES :
AUTOMOBILES (voir aussi : VEHICULES ET VOITURES ) :
automobiles (voitures-corbillards)
AUTOMOTRICES pour voies ferrées ou pour tramways électriques, même incomplètes ou non finies (dépourvues de leurs organes moteurs, de leurs instruments de mesure, de sûreté ou de service) :
AUTONEIGES
AUTORAILS (voir aussi : AUTOMOTRICES )
86.03
AUTOS A PEDALES (jouets conçus pour être montés par les enfants)
95.03
AUTOS TAMPONNEUSES
9508.23
AUTOTRANSFORMATEURS
autre
3824.60
autre
autre : voir LEGUMES .
autre (craie)
autre (de bismuthyle ou carbonate basique)
autrement préparés ou conservés (au sirop, par exemple)
2008.91
autres
autres qu’enbonneterie :
autres : voir FRUITS .
autres : voir LEGUMES .
autres (y compris les crayons d’ardoise) :
96.09
autres , même sur châssis roulant sur les rails
autres , de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui constituent également des carbures du n° 28.49 (d’antimoine, d’arsenic, de bore, de bore-sodium, de calcium, d’étain, de lithium, de lithium-aluminium, de nickel, de plomb, de potassium, de silicium, de sodium, de strontium, de titane, de zirconium, etc.)
90.25
autres
3811.29
autres (pour l’extraction des antibiotiques, du miel ou du plasma sanguin, pour la nitration du fulmicoton, pour le séchage des précipités radioactifs, par exemple)
8421.11 à| 8421.19
autres , non dénommées ni comprises ailleurs
autres :
autres (chemises, même avec col amovible, chemises de soirée, de sports, de loisirs, etc.), pour hommes ou garçonnets :
autres (malachite artificielle, azurite artificielle)
autres qu’en bonneterie
autres qu’en bonneterie :
autres que les boissons
autres, non dénommés ni compris ailleurs
63.04
autres, non fermentés ni additionnés d’alcool
2009.50
AUTRUCHES vivantes
0106.33
AUTUNITE (phosphate naturel d’uranium et de calcium hydraté)
AUVENTS pour caravanes
AVANÇONS (pour cannes à pêche)
AVANT-BRAS de prothèse
AVANT-FOYERS (ou chargeurs automatiques) de foyers automatiques
8416.30