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H.S. code
Explanatory Notes
Ex No
C.G. CRISTAL DE ROCHE-QUARTZ (pierre gemme)
CA (acétate de cellulose)
CAB (acétobutyrate de cellulose)
CABAS en matières à tresser
CABESTANS :
CABINES :
CABINETS d’appareils d’horlogerie :
9112.20
CABOCHONS en verre, non travaillés optiquement
CABRIOLETS (véhicules à traction animale)
CABRONS abrasifs pour l’industrie horlogère (outils)
CACAO :
CACATOES vivants
0106.32
CACHALOTS vivants :
CACHE-MADRIERS en céramique
CACHE-POT :
CACHE-POUSSIERE (calottes de protection) pour montres des nos 91.01 ou 91.02
CACHE-POUTRELLES en céramique
69.04
CACHE-RADIATEURS
CACHETS :
CACHOU :
CACHOUGAMBIER (extrait de gambier)
CACODYLATE de sodium
CADENAS de tous genres en métaux communs
8301.10
CADILLO : urena lobata ou sinuata (fibre textile végétale)
CADMIUM et ses alliages :
CADRANS
CADRATS, CADRATINS et autres espaces pour la composition typographique
CADRES :
CADRES-MARGEURS pour appareils d’agrandissement photographique
CAESARWEED : urena lobata ou sinuata (fibre textile végétale)
CAFE :
CAFEINE et ses sels
2939.30
CAFETIERES :
CAGES :
CAHIERS (articles de papeterie) :
4820.20
CAILLEBOTTE
0406.10
CAILLES vivantes
CAILLETTES (de veaux, de chevreaux, etc.), même coupées et séchées
CAILLOTTEUSES (machines de chapellerie)
CAILLOUX, même traités thermiquement, des types généralement utilisés pour le bétonnage et l’empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts
2517.10
CAIRNGORM (pierre gemme)
CAISSES :
CAISSONS :
CALAMINE (hydrosilicate de zinc)
CALANDRES (machines) :
CALANDRES de radiateurs pour tracteurs et véhicules automobiles
CALAVERITE (tellurure d’or et d’argent)
CALCAIRES bitumineux
CALCEDOINE (quartz, pierre gemme)
CALCIFEROL (vitamine D2)
CALCIMETRES, en verre
CALCIN (déchets et débris de verre)
7001.00
CALCINE d’étain (oxyde stannique)
CALCITE ou spath d’Islande :
CALCITONINE (DCI)
CALCIUM :
CALCULATEURS A DISQUE, pour le calcul de la capacité pulmonaire, de l'indice de masse corporelle, etc.
CALCULATRICES :
CALE-PIEDS pour cycles
CALE-PORTES (garnitures pour bâtiments) en métaux communs
CALEBASSES
CALECHES (véhicules à traction animale)
CALENDRIERS :
CALES :
CALES-ETALONS :
CALIATOUR (bois de santal rouge) en copeaux, éclats, broyés ou pulvérisés
CALIBRES (instruments de mesure, de vérification et de contrôle) :
CALIBRES-TAMPON
CALICES :
CALIFORNITE (pierre gemme)
CALIFORNIUM (élément radioactif) :
CALOMEL (chlorure mercureux)
CALORIFERES non électriques, des types servant à des usages domestiques et leurs parties, en fonte, fer ou acier
CALORIMETRES :
CALORISATEURS de sucrerie :
CALOTTES :
CALUMBA ou COLOMBO : racines
CALUTRONS
CALVADOS
CAMAZEPAM (DCI)
2933.91
CAMBRIONS en toutes matières autres que l’amiante (parties de chaussures)
CAMEES :
CAMEMBERT
CAMERAS :
CAMES :
CAMESCOPES
8525.80
CAMOMILLE : fleurs
CAMPECHE (bois) en copeaux, éclats, broyés ou pulvérisés
CAMPHENE
CAMPHOSULFONATE :