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H.S. code
Explanatory Notes
Ex No
      CERFEUIL         :
    
    
      7-2
    
    
      CERFS-VOLANTS         :
    
    
      CERISES         :
    
    
      CERMETS         (y compris les carbures         métalliques frittés) :
    
    
      XV-4
    
    
      CERUSITE         (carbonate naturel de plomb)         :
    
    
      CESIUM         :
    
    
      CETONES         :
    
    
      CHAINES         et         CHAINETTES         :
    
    
      CHAISES
    
    
      CHALES         et articles similaires         (cache-col, cache-nez, écharpes, foulards, mantilles, voiles, voilettes,         etc.) :
    
    
      CHALUMEAUX :
    
    
      CHAMBRANLES         de portes, de fenêtres et         de cheminées :
    
    
      CHAMBRES         :
    
    
      CHANDELIERS         (appareils d’éclairage)         :
    
    
      CHANDELLES         :
    
    
      CHANVRE         :
    
    
      CHAPEAUX         :
    
    
      CHAPELETS         :
    
    
      CHAPES et autres parties d’interrupteurs, etc., entièrement en         matières isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d’assemblage noyées         dans la masse
    
    
      CHAPITEAUX (ornements architectoniques) :
    
    
      CHARBON(S)         :
    
    
      CHARGES
    
    
      CHARGEURS         :
    
    
      CHARGEURS ET CHARGEUSES MECANIQUES         :
    
    
      CHASSE-GOUPILLES ET CHASSE-MOYEUX         (appareils) :
    
    
      CHASSE-NEIGE         :
    
    
      montés sur châssis àroues et remorquables
    
    
      8414.40
    
    
      CHASSIS         :
    
    
      pour le chauffage , à usages         domestiques, formées d’un foyer et d’un tuyau d’évacuation de la fumée, en fonte,         fer ou acier
    
    
      CHAUFFE-BAINS         :
    
    
      CHAUFFE-EAU
    
    
      CHAUFFE-MAINS         ET         CHAUFFE-PIEDS         jetables produisant de la chaleur par         réaction exothermique
    
    
      CHAUFFE-OREILLES         et autres articles         chauffés électriquement se portant sur la personne
    
    
      (85-1 a)
    
    
  
      CHAUFFE-PLATS         à usages         domestiques :
    
    
      CHAUSSE-PIEDS         :
    
    
      CHAUSSETTES         (y compris les parties) :
    
    
      CHAUSSONS         :