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H.S. code
Explanatory Notes
Ex No
CERFEUIL :
7-2
CERFS vivants
CERFS-VOLANTS :
CERISES :
CERITE (silicate complexe naturel de cérium)
CERIUM
CERMETS (y compris les carbures métalliques frittés) :
XV-4
CERUSE (carbonate basique de plomb)
CERUSITE (carbonate naturel de plomb) :
CERVANTITE (oxyde naturel d’antimoine)
CERVELAS
CESIUM :
CETENES (cétène, diphénylcétène, par exemple)
CETOBEMIDONE (DCI)
2933.33
CETOFENICOL
CETOHEXAMETHYLENE (cyclohexanone)
CETONES :
CETONES-ALCOOLS
2914.40
CETONES-ALDEHYDES
2914.40
CETONES-PHENOLS
2914.50
β-CETOPROPANE (acétone)
CEVADILLE : graines
CEVADINE
CHABLONS (mouvements d’horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés)
9110.11
CHAINES DE TRANSFERT (machines pour le travail des métaux)
CHAINES et CHAINETTES :
CHAISES
CHAISES de professeurs, de vérité (meubles)
CHAISES LONGUES
CHALANDS (bateaux)
CHALCOLITE ou torbernite (phosphate naturel d’uranium et de cuivre)
CHALCOPYRITE (pyrite de cuivre)
CHALCOSINE ou chalcosite (sulfure naturel de cuivre)
CHALES et articles similaires (cache-col, cache-nez, écharpes, foulards, mantilles, voiles, voilettes, etc.) :
CHALUMEAUX :
CHALUTIERS
CHALYBITE ou sidérite (carbonate naturel de fer)
CHAMBRANLES de portes, de fenêtres et de cheminées :
CHAMBRES :
CHAMEAUX et autres camélidés, vivants
0106.13
CHAMOIS vivants
CHAMOIS pleine huile et CHAMOIS COMBINE (peaux)
4114.10
CHAMOISETTES (essuie-meubles) confectionnées en tous textiles :
6307.10
CHANCELIERES chauffées électriquement
(85-1 a)
CHANDAILS en bonneterie :
CHANDELIERS (appareils d’éclairage) :
CHANDELLES :
CHANGEMENTS de vitesses pour cycles, et leurs parties
CHANGEURS de canettes pour métiers à tisser, automatiques
CHANVRE :
CHAPEAUX :
CHAPELETS :
CHAPERONS (roues de compte) pour sonneries d’horloges, de pendules ou de pendulettes
CHAPES et autres parties d’interrupteurs, etc., entièrement en matières isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d’assemblage noyées dans la masse
CHAPITEAUX (ornements architectoniques) :
CHAPONS vivants
CHARBON(S) :
CHARDONS CARDERES (têtes, même préparées, mais non montées)
CHARGES
CHARGEURS :
CHARGEURS ET CHARGEUSES MECANIQUES :
CHARIOTS :
CHARIOTS TRANSBORDEURS de locomotives, wagons, etc.
CHARIOTS-BRANCARDS (mobilier médico-chirurgical)
CHARIOTS-CAVALIERS
8426.12
CHARIOTS-GERBEURS :
CHARIOTS-GRUES
84.26
CHARIOTS-TRACTEURS des types utilisés dans les gares :
CHARNIERES :
CHARPENTES :
CHARRETTES à bras de tous types et à traction animale
CHARRUES de tous systèmes et pour tous usages
8432.10
CHARS BLINDES DE COMBATOU TANKS (y compris les chars amphibies)
8710.00
CHASSE-GOUPILLES ET CHASSE-MOYEUX (appareils) :
CHASSE-GOUPILLES, CHASSE-POINTES, CHASSE-RIVETS, etc. (outils à main)
CHASSE-NEIGE :
CHASSES (outils à main pour forgerons)
CHASSIS :
CHASSIS-CARROSSERIESOU CARROSSERIES-COQUES de tracteurs et de véhicules automobiles
CHASSIS-MAGASINS d’appareils photographiques
CHASSIS-PRESSES pour tirage par contact en photographie et cinématographie
CHASSIS-PUPITRES à retoucher les épreuves photographiques et cinématographiques
CHASUBLES pour ecclésiastiques, etc. :
CHATAIGNER (bois en copeaux, éclats, broyés ou pulvérisés et écorces)
CHATAIGNES :
CHATAIGNES D’EAU :
CHATONS de bagues, en argent
CHATS vivants
CHAUDRONS A CONFITURES, en fonte, fer ou acier, de ménage ou d’économie domestique
CHAUFFE-BAINS :
CHAUFFE-BIBERONS électriques, à usages domestiques
CHAUFFE-EAU
CHAUFFE-FERS A FRISER électriques
CHAUFFE-LITS électriques pour usages domestiques
CHAUFFE-MAINSETCHAUFFE-PIEDS jetables produisant de la chaleur par réaction exothermique