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H.S. code
Explanatory Notes
Ex No
CLARINETTES
92.05
CLASSE-LETTRES, en carton
CLASSEURS :
CLASSEURS-EPURATEURS (autres que centrifuges) pour le tamisage des pâtes cellulosiques
CLASSIFICATEURS (appareils) à râteaux pour le criblage des pierres, etc.
CLAVECINS (instruments de musique)
92.01
CLAVES (instruments de musique à percussion)
CLAVETTES :
CLAVICORDES
CLAVIERS :
CLEFS :
CLEMENTINES :
CLICHES pour l’impression
8442.50
CLIGNOTEURS électriques pour automobiles
CLINKERS (ciments non pulvérisés) :
2523.10
CLINOMETRES (à aiguilles, à réticule) :
CLINORAPPORTEURS
CLIQUETS :
CLISIMETRES (à collimateur ou à lunette)
CLOBAZAM (DCI)
2933.72
CLOCHES :
CLOCHETTES :
CLOCORTOLONE (DCI)
CLOFENOTANE (DCI)
2903.92
CLOISONS (parties de carrosserie de véhicules pour voies ferrées)
CLONAZEPAM (DCI)
2933.91
CLONITAZENE (DCI)
CLORAZEPATE
2933.91
CLORAZEPATE mono-et dipotassium
CLOSTEBOL (DCI)
CLOTIAZEPAM (DCI)
2934.91
CLOTURES de parterres et similaires, en fonte, fer ou acier
CLOUS :
CLOUS DE GIROFLES
0907.00
CLOXAZOLAM (DCI)
2934.91
CLUBS DE GOLF
9506.31
CLYSTERES en verre
CMC (carboxyméthylcellulose)
COBALAMINES (vitamine B12)
COBALT :
COBALTINE (arséniosulfure naturel de cobalt)
COBALTINITRITES, autres que ceux des nos 28.43 à 28.46 (de potassium, etc.)
COCA :
d-COCAINE
COCAINE pure ou du commerce
2939.71
COCARBOXYLASE (pyrophosphate d’aneurine)
COCHENILLES et insectes similaires desséchés, à l’état entier ou en poudre
COCHONNETS de pétanque (matériel de sport)
COCILLANA : écorces
COCO :
COCONS de vers à soie :
COCOTTES :
CODEINE (3-méthylmorphine)
2939.11
CODEURS angulaires (appareils de mesure d’angles)
CODICEPT
CODOXIME (DCI)
CODUCEPT
COENZYMES
COFFINITE (silicate naturel d’uranium)
COFFRAGES pour le bétonnage, en bois
4418.40
COFFRES :
COFFRES-FORTS en métaux communs
8303.00
COFFRES-TIRELIRES en métaux communs
COFFRETS :
COGNAC :
COGNEES (outils à main)
COIFFES :
COIFFEUSES (meubles)
COILS (rouleaux de feuilles de fer ou d’acier)
COINGS :
COINS :
COIR (fibres de coco) :
COKE(S) :
COLA :
COLCHICINE
COLCHIQUE : bulbes et graines
COLCOTAR (oxyde ferrique à l’état pur)
COLD-CREAMS
COLIFICHETS de tous genres pour vêtements (noeuds, rosettes, etc.) :
COLLAGES et tableautins similaires
97.01
COLLANTS (bas-culottes) en bonneterie :
COLLECTEURS :
COLLECTIONS :
COLLERETTES (garnitures pour vêtements) :
COLLES :
COLLETS :
COLLIERS :
COLLODIONS
3912.20
COLOCASES
0714.40
COLOMBIA PITA (fibre textile végétale)
COLOMBIERS (motifs décoratifs architecturaux) en matières plastiques
39-11 h
COLOMBINE (déjection animale)
COLOMBITE ou niobite (tantaloniobates naturels de fer et de manganèse)
COLOMBIUM :
81.12
COLONNES :