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H.S. code

Explanatory Notes

Ex No

CERESINE (ozokérite purifiée)

27.12

CERFEUIL :

7-2

CERFS vivants

01.06

CERFS-VOLANTS :

CERISES :

CERISIER ( Prunus spp .)

4412.33

44.12

CERITE (silicate complexe naturel de cérium)

(28.46)25.30

CERIUM

28.05

CERMETS (y compris les carbures métalliques frittés) :

XV-4

CERUSE (carbonate basique de plomb)

28.36

CERUSITE (carbonate naturel de plomb) :

CERVANTITE (oxyde naturel d’antimoine)

26.17

CERVELAS

16.01

CESIUM :

CETENES (cétène, diphénylcétène, par exemple)

29.42

CETOBEMIDONE (DCI)

2933.33

29.33 29-Liste Stup.

CETOFENICOL

(29.41)

CETOHEXAMETHYLENE (cyclohexanone)

29-Liste P.

CETONES :

CETONES-ALCOOLS

2914.40

29.14

CETONES-ALDEHYDES

2914.40

29.14

CETONES-PHENOLS

2914.50

29.14

β- CETOPROPANE (acétone)

29-Liste E.

CEVADILLE : graines

12.11

CEVADINE

29.39

CHABLONS (mouvements d’horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés)

9110.11

91.10

CHAINES et CHAINETTES :

CHAINES DE TRANSFERT (machines pour le travail des métaux)

(84.57)

CHAISES de professeurs, de vérité (meubles)

94.03

CHAISES

CHAISES LONGUES

94.01

CHALANDS (bateaux)

89.01

CHALCOLITE ou torbernite (phosphate naturel d’uranium et de cuivre)

26.12

CHALCOPYRITE (pyrite de cuivre)

26.03

CHALCOSINE ou chalcosite (sulfure naturel de cuivre)

26.03

CHALES et articles similaires (cache-col, cache-nez, écharpes, foulards, mantilles, voiles, voilettes, etc.) :

de chaleur (ou thermiques) pour chaudières des nos 84.02 ou 84.03

84.04

de chaleur

90.26

CHALUMEAUX :

CHALUTIERS

89.02

CHALYBITE ou sidérite (carbonate naturel de fer)

26.01

CHAMBRANLES de portes, de fenêtres et de cheminées :

CHAMBRES :

pour chambres fortes , en métaux communs

88.07

CHAMEAUX et autres camélidés, vivants

0106.13

01.06

CHAMOIS vivants

01.06

CHAMOIS pleine huile et CHAMOIS COMBINE (peaux)

4114.10

41.14

CHAMOISETTES (essuie-meubles) confectionnées en tous textiles :

6307.10

63.07

CHAMPIGNONS comestibles (voir aussi : LEGUMES ) :

CHANCELIERES chauffées électriquement

(85-1 a)

(85.16)

CHANDAILS en bonneterie :

61.10

CHANDELIERS (appareils d’éclairage) :

CHANDELLES :

CHANGEMENTS de vitesses pour cycles, et leurs parties

87.14

CHANGEURS de canettes pour métiers à tisser, automatiques

84.48

CHANVRE :

de chanvre ( Cannabis sativa )

53.02

CHAPEAUX (voir aussi : COIFFURES ) :

CHAPEAUX :

pour chapeaux (voir aussi : FORMES ) :

CHAPELETS :

pour chapeliers

90.31

pour la chapellerie , à l’exclusion des étiquettes

6507.00

65.07

CHAPERONS (roues de compte) pour sonneries d’horloges, de pendules ou de pendulettes

91.14

CHAPES (vêtements) : voir SOUTANES .

CHAPES et autres parties d’interrupteurs, etc., entièrement en matières isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d’assemblage noyées dans la masse

85.47

CHAPITEAUX (ornements architectoniques) :

CHAPONS vivants

01.05

CHARBON(S) :

CHARDONS CARDERES (têtes, même préparées, mais non montées)

14.04

de charge pour ballons ou dirigeables

88.07

CHARGES

CHARGEURS :

CHARGEURS ET CHARGEUSES MECANIQUES :

de chariots automobiles et de chariots-tracteurs

87.09

CHARRUES de tous systèmes et pour tous usages

8432.10

84.32

CHARS BLINDES DE COMBAT OU TANKS (y compris les chars amphibies)

8710.00

87.10

CHASSE-GOUPILLES ET CHASSE-MOYEUX (appareils) :

CHASSE-GOUPILLES, CHASSE-POINTES, CHASSE-RIVETS , etc. (outils à main)

82.05

CHASSE-NAVETTES de métiers à tisser :

CHASSE-NEIGE :

CHASSES (outils à main pour forgerons)

82.05

montés sur châssis àroues et remorquables

8414.40

CHASSIS :

CHAUDRONS A CONFITURES , en fonte, fer ou acier, de ménage ou d’économie domestique

73.23

pour le chauffage , à usages domestiques, formées d’un foyer et d’un tuyau d’évacuation de la fumée, en fonte, fer ou acier

73.21

CHAUFFE-BAINS :

CHAUFFE-BIBERONS électriques, à usages domestiques

85.16

CHAUFFE-EAU

CHAUFFE-FERS A FRISER électriques

85.16

CHAUFFE-LITS électriques pour usages domestiques

85.16

CHAUFFE-MAINS ET CHAUFFE-PIEDS jetables produisant de la chaleur par réaction exothermique

(36.06)38.24

CHAUFFE-OREILLES et autres articles chauffés électriquement se portant sur la personne

(85-1 a)

(85.16)

CHAUFFE-PLATS à usages domestiques :

CHAULMOOGRA : graines

12.07

CHAUSSE-PIEDS :

CHAUSSEES de mouvements d’horlogerie

91.14

CHAUSSETTES (y compris les parties) :

CHAUSSONS :

pour élargir les chaussures

84.53