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H.S. code

Explanatory Notes

Ex No

EMETTEURS-RECEPTEURS de radiotéléphonie ou de radiotélégraphie :
85.25
EMEUS ( Dromaius novaehollandiae ) vivant
0106.33
EMFILERMINE (DCI)
(29.37)29.33
EMIETTEURS (appareils) à marcs de vendange
84.35
EMPEIGNES de chaussures
64.06
EMPENNAGES de véhicules aériens
88.07
EMPLATRES :
pour emploi à la main
90.17
EMPORTE-PIECE :
EMPREINTES :
EMULSEURS pour mayonnaise (appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique)
85.09
EMULSIONS (voir aussi : SOLUTIONS ) :
en alumine frittée
en aluminium
7616.10
76.16
en bois, ne constituant pas des meubles du Chapitre 94
44.20
44.20
en bonneterie
61.11
en céramique
69.05
en céramique, autres qu’en porcelaine
69.12
en cuir naturel ou reconstitué
(42.02)42.05
en cuivre
74.15
74.19
en fer ou acier
73.26
en feutre :
en fils d’aluminium
76.14
en fils de fer ou d’acier
73.12
en fonte, fer ou acier
7318.24
73.18
en fonte, fer ou acier, sans dispositif mécanique ou thermique
73.25
en matières à tresser
46.02
en matières céramiques (autres que réfractaires)
69.09
en matières plastiques
39.26
en métaux communs
83.06
en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux
71.14
en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (même ébauchés ou incomplets) et leurs parties :
71-9
71.13
en nickel
75.08
en papier ou carton
4820.30
48.20
en pierres de taille ou de construction
68.02
en platine
71.15
en porcelaine
69.11
en tantale
8103.91
81.03
en tous textiles à l’exclusion de ceux du n° 94.04 :
en vannerie
46.02
en verre
70.17
en zinc
79.07
ENARGITE (sulfures naturels de cuivre et d’arsenic; tennantite )
26.03
ENCADREMENTS :
ENCAGEURS de berlines utilisés dans les mines
84.28
ENCARTS (gravures, patrons, etc.) joints aux publications et aux journaux, et vendus avec ces articles
49.02
ENCAUSTIQUES et préparations similaires pour l’entretien des meubles en bois, de parquets ou d’autres boiseries
3405.20
34.05
ENCEINTES de sécurité biologique étanches aux gaz, même filtrantes
8414.70
84.14
ENCENS ou oliban
13.01
ENCENSOIRS en métaux communs
83.06
ENCLUMES et bigornes de toutes dimensions et pour tous usages
82.05
ENCLUMETTES pour battre les faux
82.05
ENCOLLEUSES (machines pour la préparation des fils textiles) :
ENCORNETS  : voir MOLLUSQUES .
ENCRES , même concentrées ou sous formes solides :
ENCRIERS :
ENCYCLOPEDIES , même en fascicules
4901.91
49.01
ENDIVES fraîches ou réfrigérées
07.05
ENDOSCOPES :
ENDOSPERMES de caroubes : voir CAROUBES .
ENDOSULFAN (ISO)
2920.30
ENDOTHELINE
29.37
ENDRINE (ISO) 2910.50
ENDUITS :
ENERGIE ELECTRIQUE
2716.00
ENFOUISSEURS de fumier
84.32
ENFUMOIRS (appareils mécaniques portatifs pour l’apiculture)
(84.36)84.24
pour engins des nos 84.25 à 84.30 :
ENGINS :
ENGRAIS :
ENGRENAGES en cuir
42.05
ENGRENAGES, PIGNONS ET ROUES DENTEES de toutes espèces :
ENGRENEURS automatiques, pour batteuses à céréales
84.33
ENJOLIVEURS de roues pour tracteurs et véhicules automobiles
87.08
ENREGISTREURS :
enregistreurs pour les sports, à mouvement d’horlogerie ou à moteur synchrone
91.06
pour l’ enrichissement de l’ uranium en U235 (dites centrifugeuses à gaz)
84.01
ENROULEUSES (voir aussi : MACHINES A ENROULER ) :
ENSEIGNES :
ENSEMBLES (voir aussi : VETEMENTS ) :
ENSOUPLES (bobines pour l’enroulement des nappes de chaîne en vue du tissage)
84.48
ENSTATITE-HYPERSTHENE (pierre gemme)
71 Ann.
ENTES (parties de plantes) vivantes
06.02
ENTIERS POSTAUX :
ENTONNOIRS :
ENTOURAGES de tombes, en fonte, fer ou acier
73.08
ENTRAVONS pour immobiliser les animaux au cours d’opérations
90.18
ENTREBAILLEURS de portes et fenêtres, en métaux communs
83.02
ENTREES de clefs, de boîtes aux lettres, en métaux communs
83.02
d’ entrées , d’ heures de travail pourmachines , de pas , de production , de tours , compteurs kilométriques , etc.
9029.10
90.29
ENTRETOISES :
ENVELOPPES :
enzymatiques :
35.07
EOSINES
32.04
EPAISSISSANTS dérivés des végétaux, même modifiés :
13.02
13.02
EPAISSISSANTS consistant en mélanges à base d’argiles
38.24
EPAISSISSEURS hydrauliques (appareils) pour concentrer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides
84.74
EPANDEURS de fumier :
EPANDEUSES de sel et de sable pour le déneigement des routes, destinées à être montées sur un camion
84.79
EPANOUILLEURS d’épis de maïs
84.33