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Harmonized System

H.S. code

Explanatory Notes

Ex No

SOJA ou soya :
SOLARIMETRES
90.15
SOLDATS de plomb et similaires
95.03
SOLES :
SOLFEGES (musique manuscrite)
49.04
solides , présentant le caractère de cires artificielles
34.04
SOLIVES en bois (pièces de charpente)
44.18
solubles dans les solvants
3204.19
SOLUBLES de poissons ou de mammifères marins
23.09
SOLUTIONS :
SOLVANT NAPHTA brut ou raffiné
27.07
SOLVANTS composites :
SOMATOSTATINE (DCI)
29.37
SOMATOTROPINE
2937.11
29.37
SOMATREM (DCI)
29.37
SOMENOPOR (DCI)
29.37
SOMMIERS :
SONDES pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire
90.18
SONDEURS acoustiques ou à ultrasons pour la navigation maritime
90.14
SONNAILLES  :
de sonneries d’ horloges , de pendules ou de pendulettes
91.14
SONNERIES :
SONNETTES DE BATTAGE pour le fonçage de pieux, palplanches, etc. :
SONNETTES non électriques et leurs parties, en métaux communs
8306.10
83.06
SONS , même agglomérés sous forme de pellets :
23.02
sons, remoulages et autres résidus : voir ces mots.
SORBES :
SORBETIERES :
SORBETS
21.05
SORBIERS et leurs boutures racinées, greffés ou non
0602.20
SORBINOSE (sorbose) chimiquement pur
29.40
SORBITOL ( D -glucitol) :
SORBONNES (meubles)
94.03
SORBOSE (sorbinose) chimiquement pur
29.40
SORGHO :
SOTHROMBOMODULINE alfa (DCI)
30.02
SOUBASSOPHONES (sousaphones)
92.05
SOUCHES d’arbres :
SOUCOUPES en bois
44.19
SOUDE :
SOUDURES (pâtes ou poudres à souder)
38.10
soufflées ou grillées ne contenant pas plus de 6 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée
19.04
à souffler à labouche (outils)
82.05
SOUFFLERIES d’ orgues et d’ accordéons
92.09
SOUFFLETS :
SOUFFLEUSES (machines destinées à classer les poils par longueurs)
84.45
SOUFRE(S) :
2503.00
SOULEVEUSES de betteraves ou autres plantes à racines
84.33
SOUPAPES :
SOUPES préparées
2104.10
21.04
SOUPIERES :
SOURCES DE NEUTRONS montées, pour amorcer la réaction de la fission dans les réacteurs nucléaires :
84.01
SOURCILS (postiches), en cheveux, poils ou matières textiles
67.04
67.04
SOURDINES d’ instruments de musique
92.09
SOURICIERES en fil de fer
73.26
SOURIS pour machines automatiques de traitement de l’ information : voir UNITES .
sous forme brute, déchets et débris ; poudres
8112.41
81.12
SOUS NITRATE de bismuth (dihydroxynitrate)
28.34
sous plomb de découpage (articles techniques de pyrotechnie)
36.04
SOUS-BAS en bonneterie , y compris leurs parties
61.15
SOUS-MAIN :
SOUS-MARINS
89.06
SOUS-OXYDE de cuivre (oxyde cuivreux)
28.25
SOUS-PRODUITS :
SOUS-PULLS : voir CHANDAILS .
SOUSAPHONES (soubassophones)
92.05
SOUTACHES (voir aussi : TRESSES ), en pièces de longueur indéterminée
58.08
SOUTANES pour ecclésiastiques :
SOUTIENS-GORGE et leurs parties, même en bonneterie
6212.10
62.12
SOUTIENS-MANCHES de chemises, même en bonneterie
62.12
SPAGHETTI (voir aussi : PATES alimentaires )
19.02
19.02
SPARADRAPS :
SPARTE :
SPARTEINE
29.39
SPARTERIE (ouvrages)
Ch. 46
SPARTIATES (chaussures)
64 C.G.
SPATH :
SPATULES :
SPECIALITES PHARMACEUTIQUES (collutoires, collyres, pommades, onguents, liniments, etc.), à l’exception des préparations comprises dans les nOS 30.02, 30.05 ou 30.06 :
30.03
SPECIMENS POUR COLLECTIONS d’anatomie, de botanique, de minéralogie, de zoologie ou présentant un intérêt historique, archéologique, paléontologique, ethnographique ou numismatique et leurs parties
9705.21
97.05
SPECTROCOMPARATEURS
(90.27)90.11
SPECTROGRAPHES :
90.27
SPECTROHELIOGRAPHES ET SPECTROHELIOSCOPES
90.05
SPECTROLITE (pierre gemme)
71 Ann.
SPECTROMETRES :
SPECTROPHOTOMETRES  :
90.27
SPECTROPROJECTEURS
90.08
SPECTROSCOPES
90.27
SPECULUMS pour la chirurgie ou l’art vétérinaire
90.18
SPEISS de nickel
75.01
SPERMACETI (blanc de baleine ou blanc de cachalot) :
SPERME de taureaux
0511.10
SPESSARTINE (pierre gemme)
71 Ann.
SPHALERITE ou blende (sulfure naturel de zinc) :
26.08
SPHENE (pierre gemme)
71 Ann.
SPHERES :
SPHEROMETRES
90.31
SPHYGMOMANOMETRES
90.18
SPINDLE OIL
27.10
SPINELLE (pierre gemme)
71 Ann.