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Harmonized System
Section X > Chapter 49 > Heading 4904 > 4904.00
Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée
Section X > Chapter 49 > Heading 4905
OUVRAGES CARTOGRAPHIQUES DE TOUS GENRES, Y COMPRIS LES CARTES MURALES, LES PLANS TOPOGRAPHIQUES ET LES GLOBES, IMPRIMES
Section X > Chapter 49 > Heading 4905 > 4905.91
Sous forme de livres ou de brochures
Section X > Chapter 49 > Heading 4906
PLANS ET DESSINS D'ARCHITECTES, D'INGENIEURS ET AUTRES PLANS ET DESSINS INDUSTRIELS, COMMERCIAUX, TOPOGRAPHIQUES OU SIMILAIRES, OBTENUS EN ORIGINAL A LA MAIN; TEXTES ECRITS A LA MAIN; REPRODUCTIONS PHOTOGRAPHIQUES SUR PAPIER SENSIBILISE ET COPIES OBTENUES AU CARBONE DES PLANS, DESSINS OU TEXTES VISES CI-DESSUS
Section X > Chapter 49 > Heading 4906 > 4906.00
Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessus
Section X > Chapter 49 > Heading 4907
TIMBRES-POSTE, TIMBRES FISCAUX ET ANALOGUES, NON OBLITERES, AYANT COURS OU DESTINES A AVOIR COURS DANS LE PAYS DANS LEQUEL ILS ONT, OU AURONT, UNE VALEUR FACIALE RECONNUE; PAPIER TIMBRE; BILLETS DE BANQUE; CHEQUES; TITRES D'ACTIONS OU D'OBLIGATIONS ET TITRES SIMILAIRES
Section X > Chapter 49 > Heading 4907 > 4907.00
Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires
Section X > Chapter 49 > Heading 4908
DECALCOMANIES DE TOUS GENRES