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Harmonized System
Section X > Chapter 48 > Heading 4808 > 4808.10
Papiers et cartons ondulés, même perforés
Section X > Chapter 48 > Heading 4808 > 4808.20
Papiers Kraft pour sacs de grande contenance, crêpés ou plissés, même gaufrés, estampés ou perforés
Section X > Chapter 48 > Heading 4808 > 4808.30
Autres papiers Kraft, crêpés ou plissés, même gaufrés, estampés ou perforés
Section X > Chapter 48 > Heading 4809
PAPIERS ET CARTONS COUCHES AU KAOLIN OU A D'AUTRES SUBSTANCES INORGANIQUES SUR UNE OU SUR LES DEUX FACES, AVEC OU SANS LIANTS, A L'EXCLUSION DE TOUT AUTRE COUCHAGE OU ENDUCTION, MEME COLORIES EN SURFACE, DECORES EN SURFACE OU IMPRIMES, EN ROULEAUX OU EN FEUILLES DE FORME CARREE OU RECTANGULAIRE, DE TOUT FORMAT
Section X > Chapter 48 > Heading 4809 > 4809.20
Papiers dits "autocopiants"
Section X > Chapter 48 > Heading 4810
PAPIERS ET CARTONS COUCHES AU KAOLIN OU A D'AUTRES SUBSTANCES INORGANIQUES SUR UNE OU SUR LES DEUX FACES, AVEC OU SANS LIANTS, A L'EXCLUSION DE TOUT AUTRE COUCHAGE OU ENDUCTION, MEME COLORIES EN SURFACE, DECORES EN SURFACE OU IMPRIMES, EN ROULEAUX OU EN FEUILLES DE FORME CARREE OU RECTANGULAIRE, DE TOUT FORMAT
Section X > Chapter 48 > Heading 4810 > 4810.13
En rouleaux
Section X > Chapter 48 > Heading 4810 > 4810.14
En feuilles dont un des côtés n'excède pas 435 mm et dont l'autre côté n'excède pas 297 mm à l'état non plié