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Harmonized System
Section X > Chapter 48 > Heading 4801 > 4801.00
Papier journal, en rouleaux ou en feuilles
Section X > Chapter 48 > Heading 4802
PAPIERS ET CARTONS, NON COUCHES NI ENDUITS, DES TYPES UTILISES POUR L'ECRITURE, L'IMPRESSION OU D'AUTRES FINS GRAPHIQUES ET PAPIERS ET CARTONS POUR CARTES OU BANDES A PERFORER, NON PERFORES, EN ROULEAUX OU EN FEUILLES DE FORME CARREE OU RECTANGULAIRE, DE TOUT FORMAT, AUTRES QUE LES PAPIERS DES N°s 48.01 OU 48.03; PAPIERS ET CARTONS FORMES FEUILLE A FEUILLE (PAPIERS ET CARTONS A LA MAIN)
Section X > Chapter 48 > Heading 4802 > 4802.10
Papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers à la main)
Section X > Chapter 48 > Heading 4802 > 4802.20
Papiers et cartons supports pour papiers ou cartons photosensibles, sensibles à la chaleur ou électrosensibles
Section X > Chapter 48 > Heading 4802 > 4802.40
Papiers supports pour papiers peints
Section X > Chapter 48 > Heading 4802 > 4802.54
D'un poids au m² inférieur à 40 g
Section X > Chapter 48 > Heading 4802 > 4802.55
D'un poids au m² de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en rouleaux
Section X > Chapter 48 > Heading 4802 > 4802.56
D'un poids au m² de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas 297 mm à l'état non plié
Section X > Chapter 48 > Heading 4802 > 4802.57
Autres, d'un poids au m² de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g
Section X > Chapter 48 > Heading 4802 > 4802.58
D'un poids au m² excédant 150 g