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Harmonized System
Section X > Chapter 48 > Heading 4802 > 4802.61
En rouleaux
Section X > Chapter 48 > Heading 4802 > 4802.62
En feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas 297 mm à l'état non plié
Section X > Chapter 48 > Heading 4803
PAPIERS DES TYPES UTILISES POUR PAPIERS DE TOILETTE, POUR SERVIETTES A DEMAQUILLER, POUR ESSUIE MAINS, POUR SERVIETTES OU POUR PAPIERS SIMILAIRES A USAGES DOMESTIQUES, D'HYGIENE OU DE TOILETTE, OUATE DE CELLULOSE ET NAPPES DE FIBRES DE CELLULOSE, MEME CREPES, PLISSES, GAUFRES, ESTAMPES, PERFORES, COLORIES EN SURFACE, DECORES EN SURFACE OU IMPRIMES, EN ROULEAUX OU EN FEUILLES
Section X > Chapter 48 > Heading 4803 > 4803.00
Papiers des types utilisés pour papiers de toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains, pour serviettes ou pour papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles
Section X > Chapter 48 > Heading 4804
PAPIERS ET CARTONS KRAFT, NON COUCHES NI ENDUITS, EN ROULEAUX OU EN FEUILLES, AUTRES QUE CEUX DES Nºs 48.02 OU 48.03