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Harmonized System
Section XIX > Chapter 93 > Heading 9301
ARMES DE GUERRE, AUTRES QUE LES REVOLVERS, PISTOLETS ET ARMES BLANCHES
Section XIX > Chapter 93 > Heading 9301 > 9301.11
Auto-propulsées
Section XIX > Chapter 93 > Heading 9301 > 9301.20
Tubes lance-missiles; lance-flammes; lance-grenades; lance-torpilles et lanceurs similaires
Section XIX > Chapter 93 > Heading 9302
REVOLVERS ET PISTOLETS, AUTRES QUE CEUX DES Nºs 93.03 OU 93.04
Section XIX > Chapter 93 > Heading 9302 > 9302.00
Revolvers et pistolets, autres que ceux des n°s 93.03 ou 93.04
Section XIX > Chapter 93 > Heading 9303
AUTRES ARMES A FEU ET ENGINS SIMILAIRES UTILISANT LA DEFLAGRATION DE LA POUDRE (FUSILS ET CARABINES DE CHASSE, ARMES A FEU NE POUVANT ETRE CHARGEES QUE PAR LE CANON, PISTOLETS LANCE-FUSEES ET AUTRES ENGINS CONÇUS UNIQUEMENT POUR LANCER DES FUSEES DE SIGNALISATION, PISTOLETS ET REVOLVERS POUR LE TIR A BLANC, PISTOLETS D'ABATTAGE A CHEVILLE, CANONS LANCE-AMARRES, PAR EXEMPLE)
Section XIX > Chapter 93 > Heading 9303 > 9303.10
Armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon
Section XIX > Chapter 93 > Heading 9303 > 9303.20
Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse