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Harmonized System
Section XIX > Chapter 93 > Heading 9306
BOMBES, GRENADES, TORPILLES, MINES, MISSILES, CARTOUCHES ET AUTRES MUNITIONS ET PROJECTILES, ET LEURS PARTIES, Y COMPRIS LES CHEVROTINES, PLOMBS DE CHASSE ET BOURRES POUR CARTOUCHES
Section XIX > Chapter 93 > Heading 9306 > 9306.30
Autres cartouches et leurs parties
Section XVII > Chapter 87 > Heading 8711 > 8711.10
A moteur à piston alternatif, d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm³
Section XVII > Chapter 87 > Heading 8711 > 8711.20
A moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 50 cm³ mais n'excédant pas 250 cm³
Section XVII > Chapter 87 > Heading 8711 > 8711.30
A moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 250 cm³ mais n'excédant pas 500 cm³
Section XVII > Chapter 87 > Heading 8711 > 8711.40
A moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 500 cm³ mais n'excédant pas 800 cm³
Section XVII > Chapter 87 > Heading 8711 > 8711.50
A moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 800 cm³