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Harmonized System
Section XVI > Chapter 84 > Heading 8472 > 8472.30
Machines pour le triage, le pliage, la mise sous enveloppe ou sous bande du courrier, machines à ouvrir, fermer ou sceller la correspondance et machines à apposer ou à oblitérer les timbres
Section XVI > Chapter 84 > Heading 8473
PARTIES ET ACCESSOIRES (AUTRES QUE LES COFFRETS, HOUSSES ET SIMILAIRES) RECONNAISSABLES COMME ETANT EXCLUSIVEMENT OU PRINCIPALEMENT DESTINES AUX MACHINES OU APPAREILS DES Nºs 84.69 A 84.72
Section XVI > Chapter 84 > Heading 8473 > 8473.10
Parties et accessoires des machines du nº 84.69
Section XVI > Chapter 84 > Heading 8473 > 8473.21
Des machines à calculer électroniques des nºs 8470.10, 8470.21 ou 8470.29
Section XVI > Chapter 84 > Heading 8473 > 8473.30
Parties et accessoires des machines du nº 84.71
Section XVI > Chapter 84 > Heading 8473 > 8473.40
Parties et accessoires des machines du nº 84.72
Section XVI > Chapter 84 > Heading 8473 > 8473.50
Parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de plusieurs des nºs 84.69 à 84.72
Section XVI > Chapter 84 > Heading 8474
MACHINES ET APPAREILS A TRIER, CRIBLER, SEPARER, LAVER, CONCASSER, BROYER, MELANGER OU MALAXER LES TERRES, PIERRES, MINERAIS OU AUTRES MATIERES MINERALES SOLIDES (Y COMPRIS LES POUDRES ET LES PATES); MACHINES A AGGLOMERER, FORMER OU MOULER LES COMBUSTIBLES MINERAUX SOLIDES, LES PATES CERAMIQUES, LE CIMENT, LE PLATRE OU AUTRES MATIERES MINERALES EN POUDRE OU EN PATE; MACHINES A FORMER LES MOULES DE FONDERIE EN SABLE