Harmonized System
Section XVIII > Chapter 90 > Heading 9021 > 9021.3 > 9021.31
Prothèses articulaires
Section XVIII > Chapter 90 > Heading 9021 > 9021.40
Appareils pour faciliter l'audition aux sourds, à l'exclusion des parties et accessoires
Section XVIII > Chapter 90 > Heading 9021 > 9021.50
Stimulateurs cardiaques, à l'exclusion des parties et accessoires
Section XVIII > Chapter 90 > Heading 9022
Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, les tubes à rayons X et autres dispositifs générateurs de rayons X, les générateurs de tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou de traitement.
Section XVIII > Chapter 90 > Heading 9022 > 9022.1
Appareils à rayons X, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie
Section XVIII > Chapter 90 > Heading 9027 > 9027.50
Autres instruments et appareils utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR)
Section XVIII > Chapter 90 > Heading 9027 > 9027.80
Autres instruments et appareils
Section XVIII > Chapter 90 > Heading 9027 > 9027.90
Microtomes; parties et accessoires