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Harmonized System
Section IV > Chapter 23 > Heading 2302
Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses.
Section IV > Chapter 23 > Heading 2302 > 2302.40
D'autres céréales
Section IV > Chapter 23 > Heading 2302 > 2302.50
De légumineuses
Section IV > Chapter 23 > Heading 2303
Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets.
Section IV > Chapter 23 > Heading 2303 > 2303.10
Résidus d'amidonnerie et résidus similaires
Section IV > Chapter 23 > Heading 2303 > 2303.20
Pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie
Section IV > Chapter 23 > Heading 2303 > 2303.30
Drêches et déchets de brasserie ou de distillerie
Section IV > Chapter 23 > Heading 2304
Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja.