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Section XVI > Chapter 84 > Heading 8462

Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux (à l’exclusion des laminoirs); machines (y compris les presses, les lignes de refendage et les lignes de découpe à longueur) à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner, gruger ou à grignoter les métaux (à l’exclusion des bancs à étirer); presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques, autres que celles visées ci-dessus.

Section XVI > Chapter 84 > Heading 8462 > 8462.1

Machines pour le travail à chaud (y compris les presses) à forger par matriçage ou à forgeage libre ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets

Section XVI > Chapter 84 > Heading 8462 > 8462.2

Machines (y compris les presses plieuses) à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, pour produits plats

Section XVI > Chapter 84 > Heading 8462 > 8462.3

Lignes de refendage, lignes de découpe à longueur et autres machines (à l'exclusion des presses) à cisailler, autres que les machines combinées à poinçonner et à cisailler, pour produits plats

Section XVI > Chapter 84 > Heading 8462 > 8462.4

Machines (à l'exclusion des presses) à poinçonner, à gruger ou à grignoter, pour produits plats, y compris les machines combinées à poinçonner et à cisailler

Section XVI > Chapter 84 > Heading 8462 > 8462.5

Machines pour travailler les tubes, tuyaux, profilés creux, profilés, et barres (à l'exclusion des presses)

Section XVI > Chapter 84 > Heading 8462 > 8462.6

Presses à froid à métaux

Section XVI > Chapter 85 > Heading 8501 > 8501.6 > 8501.63

D'une puissance excédant 375 kVA mais n'excédant pas 750 kVA

Section XVI > Chapter 85 > Heading 8501 > 8501.6 > 8501.64

D'une puissance excédant 750 kVA

Section XVI > Chapter 85 > Heading 8501 > 8501.7 > 8501.71

D'une puissance n’excédant pas 50 W