Harmonized System
Section XX > Chapter 94
Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; luminaires et appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquées
Section XX > Chapter 94 > Heading 9401
Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 94.02), même transformables en lits, et leurs parties.
Section XX > Chapter 94 > Heading 9401 > 9401.3
Sièges pivotants, ajustables en hauteur
Section XX > Chapter 94 > Heading 9401 > 9401.4
Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits
Section XX > Chapter 94 > Heading 9401 > 9401.5
Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires
Section XX > Chapter 94 > Heading 9401 > 9401.6
Autres sièges, avec bâti en bois
Section XX > Chapter 94 > Heading 9401 > 9401.7
Autres sièges, avec bâti en métal
Section XX > Chapter 94 > Heading 9401 > 9401.10
Sièges des types utilisés pour véhicules aériens
Section XX > Chapter 94 > Heading 9401 > 9401.20
Sièges des types utilisés pour véhicules automobiles