Harmonized System
Section XIX > Chapter 93 > Heading 9302
Revolvers et pistolets, autres que ceux des n°s 93.03 ou 93.04.
Section XIX > Chapter 93 > Heading 9302 > 9302.00
Revolvers et pistolets, autres que ceux des n°s 93.03 ou 93.04
Section XIX > Chapter 93 > Heading 9303
Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple).
Section XIX > Chapter 93 > Heading 9303 > 9303.10
Armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon
Section XIX > Chapter 93 > Heading 9303 > 9303.20
Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse
Section XIX > Chapter 93 > Heading 9303 > 9303.30
Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif
Section XIX > Chapter 93 > Heading 9304
Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du n° 93.07.
Section XIX > Chapter 93 > Heading 9304 > 9304.00
Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du n° 93.07