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Harmonized System
Section XVII > Chapter 88 > Heading 8802 > 8802.1 > 8802.11
D'un poids à vide n'excédant pas 2.000 kg
Section XVII > Chapter 88 > Heading 8802 > 8802.1 > 8802.12
D'un poids à vide excédant 2.000 kg
Section XVII > Chapter 88 > Heading 8802 > 8802.20
Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide n'excédant pas 2.000 kg
Section XVII > Chapter 88 > Heading 8802 > 8802.30
Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 2.000 kg mais n'excédant pas 15.000 kg
Section XVII > Chapter 88 > Heading 8802 > 8802.40
Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 15.000 kg
Section XVII > Chapter 88 > Heading 8802 > 8802.60
Véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux
Section XVII > Chapter 88 > Heading 8803
[supprimé]
Section XVII > Chapter 88 > Heading 8804
Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires.
Section XVII > Chapter 88 > Heading 8804 > 8804.00
Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires
Section XVII > Chapter 88 > Heading 8805
Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires; appareils au sol d'entraînement au vol; leurs parties.