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Harmonized System
Section XVII > Chapter 87 > Heading 8711 > 8711.30
A moteur à piston, d'une cylindrée excédant 250 cm³ mais n'excédant pas 500 cm³
Section XVII > Chapter 87 > Heading 8711 > 8711.40
A moteur à piston, d'une cylindrée excédant 500 cm³ mais n'excédant pas 800 cm³
Section XVII > Chapter 87 > Heading 8711 > 8711.50
A moteur à piston, d'une cylindrée excédant 800 cm³
Section XVII > Chapter 87 > Heading 8711 > 8711.60
A moteur électrique pour la propulsion
Section XVII > Chapter 87 > Heading 8712
Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur.
Section XVII > Chapter 87 > Heading 8712 > 8712.00
Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur
Section XVII > Chapter 87 > Heading 8713
Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion.
Section XVII > Chapter 87 > Heading 8713 > 8713.10
Sans mécanisme de propulsion