Harmonized System
Section XIX > Chapter 93 > Heading 9303 > 9303.10
Armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon
Section XIX > Chapter 93 > Heading 9303 > 9303.20
Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse
Section XIX > Chapter 93 > Heading 9303 > 9303.30
Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif
Section XIX > Chapter 93 > Heading 9304
Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du n° 93.07.
Section XIX > Chapter 93 > Heading 9305
Parties et accessoires des articles des n°s 93.01 à 93.04.
Section XIX > Chapter 93 > Heading 9305 > 9305.10
De revolvers ou pistolets
Section XIX > Chapter 93 > Heading 9305 > 9305.20
De fusils ou carabines du n° 93.03
Section XIX > Chapter 93 > Heading 9305 > 9305.9 > 9305.91
Des armes de guerre du n° 93.01