Harmonized System
Section XVIII > Chapter 91 > Heading 9105 > 9105.9 > 9105.91
Fonctionnant électriquement
Section XVIII > Chapter 91 > Heading 9106
Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple).
Section XVIII > Chapter 91 > Heading 9106 > 9106.10
Horloges de pointage; horodateurs et horocompteurs
Section XVIII > Chapter 91 > Heading 9107
Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone.
Section XVIII > Chapter 91 > Heading 9107 > 9107.00
Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone
Section XVIII > Chapter 91 > Heading 9108
Mouvements de montres, complets et assemblés.
Section XVIII > Chapter 91 > Heading 9108 > 9108.1
Fonctionnant électriquement
Section XVIII > Chapter 91 > Heading 9108 > 9108.1 > 9108.11
A affichage mécanique seulement ou avec un dispositif qui permette d'incorporer un affichage mécanique