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Section XVI > Chapter 84 > Heading 8419

Appareils, dispositifs ou équipements de laboratoire, même chauffés électriquement (à l'exclusion des fours et autres appareils du n° 85.14), pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la condensation ou le refroidissement, autres que les appareils domestiques; chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation.

Section XVI > Chapter 85 > Heading 8517 > 8517.6 > 8517.62

Appareils pour la réception, la conversion et l'émission, la transmission ou la régénération de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils de commutation et de routage

Section VI > Chapter 38 > Heading 3824 > 3824.9 > 3824.99

Autres

Section VI > Chapter 30 > Heading 3004

Médicaments (à l'exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail.

Section VI > Chapter 29 > Heading 2941

Antibiotiques.

Section VI > Chapter 30 > Heading 3003

Médicaments (à l'exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail.

Section II > Chapter 7

Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires

Section XX > Chapter 95 > Heading 9505

Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie et articles-surprises.

Section IV > Chapter 22 > Heading 2202

Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du n° 20.09.

Section XVIII > Chapter 91

Horlogerie

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