Harmonized System
Section XIX > Chapter 93 > Heading 9304
Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du n° 93.07.
Section XIX > Chapter 93 > Heading 9304 > 9304.00
Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du n° 93.07
Section XIX > Chapter 93 > Heading 9305
Parties et accessoires des articles des n°s 93.01 à 93.04.
Section XIX > Chapter 93 > Heading 9305 > 9305.10
De revolvers ou pistolets
Section XIX > Chapter 93 > Heading 9305 > 9305.20
De fusils ou carabines du n° 93.03
Section XIX > Chapter 93 > Heading 9305 > 9305.9 > 9305.91
Des armes de guerre du n° 93.01
Section XIX > Chapter 93 > Heading 9306
Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches.
Section XIX > Chapter 93 > Heading 9306 > 9306.2
Cartouches pour fusils ou carabines à canon lisse et leurs parties; plombs pour carabines à air comprimé