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Harmonized System
Section XX > Chapter 94 > Heading 9406 > 9406.20
Unités de construction modulaires en acier
Section XX > Chapter 95
Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoires
Section XX > Chapter 95 > Heading 9501
[supprimé]
Section XX > Chapter 95 > Heading 9502
[supprimé]
Section XX > Chapter 95 > Heading 9504
Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d’une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement.
Section XX > Chapter 95 > Heading 9504 > 9504.20
Billards de tout genre et leurs accessoires
Section XX > Chapter 95 > Heading 9504 > 9504.30
Autres jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement, à l'exclusion des jeux de quilles automatiques (bowlings)
Section XX > Chapter 95 > Heading 9504 > 9504.40
Cartes à jouer