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Section XX > Chapter 94 > Heading 9406

Constructions préfabriquées.

Section XX > Chapter 94 > Heading 9406 > 9406.20

Unités de construction modulaires en acier

Section XX > Chapter 95

Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoires

Section XX > Chapter 95 > Heading 9501

[supprimé]

Section XX > Chapter 95 > Heading 9502

[supprimé]

Section XX > Chapter 95 > Heading 9503 > 9503.00

Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets ; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre

Section XX > Chapter 95 > Heading 9504

Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d’une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement.