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Section X > Chapter 48 > Heading 4812

Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier.

Section XVIII > Chapter 90 > Heading 9031

Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; projecteurs de profils.

Section XVIII > Chapter 90 > Heading 9032

Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques.

Section IX > Chapter 46

Ouvrages de sparterie ou de vannerie

Section X > Chapter 48 > Heading 4802

Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des n°s 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main).

Section X > Chapter 47

Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et rebuts)

Section X > Chapter 48 > Heading 4803

Papiers des types utilisés pour papiers de toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains, pour serviettes ou pour papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles.

Section IX > Chapter 46 > Heading 4602

Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser ou confectionnés à l'aide des articles du n° 46.01; ouvrages en luffa.

Section X > Chapter 47 > Heading 4702

Pâtes chimiques de bois, à dissoudre.

Section X > Chapter 47 > Heading 4707

Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts).

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