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Harmonized System
Section X > Chapter 48 > Heading 4806
Papiers et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, papiers-calques et papier dit « cristal » et autres papiers calandrés transparents ou translucides, en rouleaux ou en feuilles.
Section X > Chapter 48 > Heading 4811
Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types décrits dans les libellés des n°s 48.03, 48.09 ou 48.10.
Section X > Chapter 48 > Heading 4808
Papiers et cartons ondulés (même avec recouvrement par collage), crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers des types décrits dans le libellé du n° 48.03.
Section X > Chapter 48 > Heading 4814
Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrauphanies.
Section X > Chapter 48 > Heading 4810
Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format.
Section X > Chapter 48 > Heading 4804
Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des n°s 48.02 ou 48.03.
Section X > Chapter 48 > Heading 4812
Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier.
Section XVIII > Chapter 90 > Heading 9031
Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; projecteurs de profils.
Section XVIII > Chapter 90 > Heading 9032
Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques.
Section IX > Chapter 46
Ouvrages de sparterie ou de vannerie