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Sistema armonizado
Sección XX > Capítulo 96 > Encabezado 9602
MATIERES VEGETALES OU MINERALES A TAILLER, TRAVAILLEES, ET OUVRAGES EN CES MATIERES; OUVRAGES MOULES OU TAILLES EN CIRE, EN PARAFFINE, EN STEARINE, EN GOMMES OU RESINES NATURELLES, EN PATES A MODELER, ET AUTRES OUVRAGES MOULES OU TAILLES, NON DENOMMES NI COMPRIS AILLEURS; GELATINE NON DURCIE TRAVAILLEE, AUTRE QUE CELLE DU N° 35.03, ET OUVRAGES EN GELATINE NON DURCIE
Sección XX > Capítulo 96 > Encabezado 9602 > 9602.00
Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que celle du n° 35.03, et ouvrages en gélatine non durcie
Sección XX > Capítulo 96 > Encabezado 9603
BALAIS ET BROSSES, MEME CONSTITUANT DES PARTIES DE MACHINES, D'APPAREILS OU DE VEHICULES, BALAIS MECANIQUES POUR EMPLOI A LA MAIN, AUTRES QU'A MOTEUR, PINCEAUX ET PLUMEAUX; TETES PREPAREES POUR ARTICLES DE BROSSERIE; TAMPONS ET ROULEAUX A PEINDRE; RACLETTES EN CAOUTCHOUC OU EN MATIERES SOUPLES ANALOGUES
Sección XX > Capítulo 96 > Encabezado 9603 > 9603.10
Balais et balayettes consistant en brindilles ou autres matières végétales en bottes liées, emmanchés ou non
Sección XX > Capítulo 96 > Encabezado 9603 > 9603.21
Brosses à dents, y compris les brosses à dentiers
Sección XX > Capítulo 96 > Encabezado 9603 > 9603.30
Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire et pinceaux similaires pour l'application des produits cosmétiques
Sección XX > Capítulo 96 > Encabezado 9603 > 9603.40
Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires (autres que les pinceaux du nº 9603.30); tampons et rouleaux à peindre
Sección XX > Capítulo 96 > Encabezado 9603 > 9603.50
Autres brosses constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules