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Sistema armonizado
Sección XX > Capítulo 95 > Encabezado 9503
Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets ; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre.
Sección XX > Capítulo 95 > Encabezado 9503 > 9503.00
Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets ; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre
Sección XX > Capítulo 95 > Encabezado 9504
Consoles et machines de jeux vidéo, articles pour jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino et les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple).
Sección XX > Capítulo 95 > Encabezado 9504 > 9504.20
Billards de tout genre et leurs accessoires
Sección XX > Capítulo 95 > Encabezado 9504 > 9504.30
Autres jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement, à l'exclusion des jeux de quilles automatiques (bowlings)
Sección XX > Capítulo 95 > Encabezado 9504 > 9504.40
Cartes à jouer
Sección XX > Capítulo 95 > Encabezado 9504 > 9504.50
Consoles et machines de jeux vidéo, autres que celles dun° 9504.30